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Textes adoptés par thème (thésaurus Eurovoc)
Derniers textes | Sélection par: numéro | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
25/11/2011 Recommandation 1989
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
Réponse du Comité des Ministres
05/10/2011 Recommandation 1982
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
Réponse du Comité des Ministres
05/10/2011 Résolution 1836
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
20/06/2011 Avis 281
Les budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour les exercices 2012-2013
25/01/2011 Recommandation 1951
Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
Réponse du Comité des Ministres
25/01/2011 Résolution 1783
Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe
12/11/2010 Résolution 1779
La coopération entre le Conseil de l'Europe et les pays du Maghreb en matière de cohésion sociale
22/06/2010 Recommandation 1923
La situation au Kosovo et le rôle du Conseil de l’Europe
Réponse du Comité des Ministres
22/06/2010 Résolution 1739
La situation au Kosovo et le rôle du Conseil de l’Europe
30/04/2010 Recommandation 1919
Euro-Méditerranée : pour une stratégie du Conseil de l’Europe
Réponse du Comité des Ministres
30/04/2010 Résolution 1731
Euro-Méditerranée : pour une stratégie du Conseil de l’Europe
20/11/2009 Recommandation 1892
La contribution du Conseil de l'Europe au développement de l’Espace européen de l’enseignement supérieur
Réponse du Comité des Ministres
30/04/2009 Résolution 1667
Produire des denrées alimentaires et du carburant
02/02/2009 Résolution 1655
Migrations et déplacements induits par les facteurs environnementaux: un défi pour le XXIe siècle
02/02/2009 Résolution 1655
Migrations et déplacements induits par les facteurs environnementaux: un défi pour le XXIe siècle
30/01/2009 Recommandation 1860
La démocratie électronique
Réponse du Comité des Ministres
30/01/2009 Recommandation 1862
Migrations et déplacements induits par les facteurs environnementaux: un défi pour le XXIe siècle
Réponse du Comité des Ministres
30/01/2009 Résolution 1653
La démocratie électronique
30/01/2009 Recommandation 1862
Migrations et déplacements induits par les facteurs environnementaux: un défi pour le XXIe siècle
Réponse du Comité des Ministres
29/01/2009 Recommandation 1858
Les sociétés privées à vocation militaire ou sécuritaire et l’érosion du monopole étatique du recours à la force
Réponse du Comité des Ministres
05/06/2008 Avis 268
Budgets du Conseil de l’Europe pour l’exercice 2009
25/01/2008 Recommandation 1830
Vidéosurveillance des lieux publics
Réponse du Comité des Ministres
25/01/2008 Résolution 1604
Vidéosurveillance des lieux publics
23/01/2008 Recommandation 1827
Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
Réponse du Comité des Ministres
23/01/2008 Résolution 1600
Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
23/11/2007 Recommandation 1818
Les activités et les orientations de la Banque de Développement du Conseil de l’Europe
Réponse du Comité des Ministres
23/11/2007 Recommandation 1820
Coopération entre l’Assemblée et la Conférence des OING
Réponse du Comité des Ministres
23/11/2007 Résolution 1584
Application et amendement de diverses dispositions du Règlement de l’Assemblée
23/11/2007 Résolution 1589
Coopération entre l’Assemblée et la Conférence des OING
23/11/2007 Résolution 1593
Pour un "Prix de l’égalité entre les femmes et les hommes" de l’Assemblée parlementaire
     
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  302 enregistrement(s) correspondant(s)
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