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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
04/05/2012 Doc.12927 | Proposition de résolution |
Le profilage des Roms et d'autres demandeurs d'asile des Balkans occidentaux
21/06/2011 Doc.12653 | Avis de commission | SOC (old)
Vivre ensemble dans l’Europe du XXIe siècle: suites à donner au rapport du Groupe d'éminentes personnalités du Conseil de l'Europe
28/04/2010 Doc.12236 | Avis de commission | EGA (old)
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l'Europe
13/04/2010 Doc.12207 | Avis de commission | MIG (old)
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l'Europe
26/02/2010 Doc.12174 | Rapport | Jur
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l’Europe
15/10/2009 Doc.12073 | Proposition de recommandation |
Les demandeurs d’asile roms dans les Etats membres du Conseil de l‘Europe
15/09/2008 Doc.11699 | Rapport | Pol
Situation à Chypre
26/06/2008 Doc.11668 | Question écrite |
Non-reconnaissance par les autorités roumaines du droit des Moldoves à l’identité nationale
25/04/2008 Doc.11603 | Proposition de résolution |
Non reconnaissance par la Roumanie du droit des Moldoves à l’identité nationale
24/04/2008 Doc.11595 | Proposition de résolution |
La situation culturelle difficile de la minorité istro-roumaine particulièrement menacée
15/05/2007 Doc.11285 | Réponse |
Procédures d’asile dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine» et retour forcé de Roms en Serbie et au Kosovo
20/03/2007 Doc.11212 | Réponse |
Application de la Charte sociale européenne par la Grèce: expulsion des Roms
13/03/2007 Doc.11206 | Proposition de recommandation |
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l'Europe
08/12/2006 Doc.11107 | Question écrite |
Procédures d’asile dans « l'ex-République yougoslave de Macédoine » et retour forcé de Roms en Serbie et au Kosovo
09/10/2006 Doc.11074 | Proposition de résolution |
Double discrimination des femmes et filles roms
01/09/2006 Doc.11014 | Question écrite |
Application de la Charte sociale européenne par la Grèce : expulsion des Roms
04/05/2006 Doc.10925 | Rapport | MIG (old)
Création d'un centre européen en mémoire des victimes des déplacements forcés de populations et du nettoyage ethnique
07/04/2006 Doc.10869 | Rapport | CULT (old)
Diversité culturelle du Caucase du Nord
01/10/2005 Doc.10694 | Réponse |
Expulsions de Roms en Grèce
05/07/2005 Doc.10637 | Question écrite |
N° 474 - Expulsions de Roms en Grèce
30/07/2004 Doc.10258 | Réponse |
Retours forcés de Roms originaires de l’ex-République fédérale de Yougoslavie, y compris du Kosovo, en Serbie-Monténégro, en provenance d’Etats membres du Conseil de l’Europe
27/04/2004 Doc.10157 | Rapport | Pol
Situation au Kosovo
07/10/2003 Doc.9960 | Proposition de recommandation |
Mutilations génitales pratiquées sur les corps de femmes décédées
09/08/2003 Doc.9894 | Avis de commission | SOC (old)
Droits des migrants âgés
20/02/2003 Doc.9714 | Rapport | Jur
Droits et libertés fondamentaux des Chypriotes Grecs et des Maronites vivant dans la partie nord de Chypre
24/04/2002 Doc.9424 | Avis de commission | SOC (old)
La situation juridique des Roms en Europe
22/04/2002 Doc.9417 | Avis de commission | MIG (old)
Situation juridique des Roms en Europe
19/04/2002 Doc.9397 | Rapport | Jur
Situation juridique des Roms en Europe
04/05/2001 Doc.9078 | Rapport | CULT (old)
La culture de la minorité csango en Roumanie
01/12/2000 Doc.8900 | Proposition de Directive |
Elections locales à Himarra, Albanie
     
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