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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
20/12/2012 Doc.13083 | Rapport | Mig
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
26/06/2012 Doc.12979 | Proposition de résolution | Mig
La guerre entre la Géorgie et la Russie : la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre
23/02/2012 Doc.12880 | Rapport | Jur
La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
17/10/2011 Doc.12774 | Rapport | ENA (old)
Les conflits armés et l’environnement
29/04/2010 Doc.12239 | Déclaration écrite |
Protégeons les interprètes dans les zones de conflit !
27/04/2010 Doc.12218 | Déclaration écrite |
La nécessité de mettre fin aux activités compromettant le règlement pacifique du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
30/03/2010 Doc.12190 | Réponse |
L’enseignement de l’histoire dans les zones de conflit et de post-conflit
23/02/2010 Doc.12176 | Proposition de résolution |
Les ressources en eau et les risques de conflit
11/02/2010 Doc.12171 | Réponse |
Conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie: suites données à la Résolution 1648 (2009)
20/01/2010 Doc.12120 | Réponse |
Les violences sexuelles contre les femmes dans les conflits armés
24/11/2009 Doc.12085 | Réponse |
Les conséquences humanitaires de la guerre entre la Géorgie et la Russie
24/11/2009 Doc.12084 | Réponse |
Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
29/09/2009 Doc.12045 | Rapport | Mon
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
14/09/2009 Doc.12010 | Rapport | Mon
La guerre entre la Géorgie et la Russie : un an après
09/10/2008 Doc.11741 | Proposition de résolution |
Les conflits armés et l’environnement
01/10/2008 Doc.11734 | Proposition de résolution |
Endiguer les menaces de guerre en Europe
01/10/2008 Doc.11732 | Avis de commission | Jur
Les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
01/10/2008 Doc.11731 | Avis de commission | Pol
Les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
01/10/2008 Doc.11730 | Avis de commission | MIG (old)
Les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
01/10/2008 Doc.11728 | Avis de commission | Pro
Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles
30/09/2008 Doc.11726 | Rapport | Mon
Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles
01/10/2008 Doc.11724 | Rapport | Mon
Les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
17/06/2008 Doc.11633 | Proposition de recommandation |
Les violences sexuelles envers les femmes à l’est de la République démocratique du Congo
08/06/2007 Doc.11293 | Rapport | Pol
La notion de guerre préventive et ses conséquences pour les relations internationales
31/01/2007 Doc.11168 | Proposition de recommandation |
Les conflits gelés dans les pays du GUAM
25/04/2006 Doc.10913 | Proposition de résolution |
La ratification par tous les Etats membres du Conseil de l’Europe de la Convention d’Ottawa sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel
27/10/2004 Doc.10353 | Rapport | Pol
Relations entre l’Europe et les Etats-Unis
14/05/2004 Doc.10174 | Proposition de résolution |
Le concept de guerre préventive et ses conséquences pour les relations internationales
09/07/2003 Doc.9868 | Proposition de recommandation |
ATES
24/09/2002 Doc.9564 | Rapport | Pol
Situation en Géorgie et conséquences pour la stabilité de la région du Caucase
     
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