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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
26/06/2012 Doc.12970 | Réponse |
Protéger les droits humains et la dignité de la personne en tenant compte des souhaits précédemment exprimés par les patients
27/03/2008 Doc.11546 | Proposition de recommandation |
La condition des enfants abandonnés et handicapés en Bulgarie
02/07/2007 Doc.11342 | Proposition de recommandation |
Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou porteurs de handicap
04/04/2007 Doc.11233 | Proposition de résolution |
L’Année européenne de l’égalité des chances pour tous – une société juste pour les personnes handicapées
27/09/2003 Doc.9936 | Réponse |
Vers la pleine intégration sociale des personnes handicapées
14/03/2003 Doc.9733 | Réponse |
Vers des efforts concertés afin de traiter et de réparer les lésions de la moelle épinière
01/07/1997 Doc.7865 | Proposition de recommandation |
Politiques de réadaptation pour les personnes ayant un handicap
03/10/1990 Doc.6326 | Proposition de résolution |
Mise en place d'un système d'indemnisation automatique des personnes atteintes d'incapacité à la suite de la consommation de médicaments
05/05/1988 Doc.5894 | Proposition de recommandation |
Politiques sociales en faveur des droits des personnes handicapées, de la prévention de leur marginalisation et de la mise en oeuvre de processus dynamiques d'intégration à l'école, au travail, dans la famille et au sein de la collectivité
25/09/1986 Doc.5648 | Réponse |
A la Question écrite no. 289 relative à une carte européenne pour grands handicapés
22/04/1986 Doc.5560 | Question écrite |
N° 289 - Carte européenne pour grands handicapés
29/03/1985 Doc.5384 | Réponse |
A la Question écrite no. 278 relative aux mesures prises par le Conseil de l'Europe en faveur des handicapés
08/07/1981 Doc.4754 | Rapport | SOC (old)
Contribution du Conseil de l'Europe à l'Année internationale des personnes handicapées
24/04/1980 Doc.4536 | Proposition de recommandation |
Contribution du Conseil de l'Europe à l'Année internationale des handicapés
29/06/1977 Doc.3998 | Avis de commission | SOC (old)
Coopération européenne dans le domaine du tourisme
09/12/1971 Doc.3048 | Avis de commission | SOC (old)
Demande de statut consultatif présentée par la Société internationale pour la réadaptation des handicapés
12/10/1964 Doc.1802 | Réponse |
A la question écrite n° 114 - Aide aux réfugiés en république Fédérale d'Allemagne et en Italie
06/04/1957 Doc.646 | Réponse |
Projet de réponse aux chapitres culturel et social du deuxième rapport annuel du Conseil de l'U.E.O.
12/10/1956 Doc.553 | Proposition de recommandation |
Conclusion d'un accord pour assurer des facilités de circulation réciproques aux mutilés et invalides de guerre à l'occasion de leurs voyages par chemin de fer à l'étranger
     
  19 enregistrement(s) correspondant(s)
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