Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
27/06/2012 Doc.12987 | Avis de commission | Pol
Les migrants Roms en Europe
27/06/2012 Doc.12982 | Avis de commission | Ega
Les migrants Roms en Europe
08/06/2012 Doc.12950 | Rapport | Mig
Les migrants Roms en Europe
06/06/2012 Doc.12946 | Proposition de résolution | Mig
Les migrants : une richesse ou une charge pour notre société ?
06/02/2012 Doc.12870 | Réponse |
La protection des femmes immigrées sur le marché du travail
19/04/2011 Doc.12604 | Proposition de recommandation |
Les tests d'intégration pour les migrants : progrès ou régression ?
26/01/2011 Doc.12498 | Proposition de résolution |
Intégration des immigrés : l’Europe en échec ?
14/10/2010 Doc.12414 | Proposition de résolution |
L’accès à la nationalité
07/10/2010 Doc.12393 | Rapport | MIG (old)
Les demandeurs d’asile roms en Europe
27/04/2010 Doc.12220 | Avis de commission | CULT (old)
Migrants et réfugiés : un défi permanent pour le Conseil de l'Europe
26/04/2010 Doc.12217 | Avis de commission | ECO (old)
L’impact de la crise économique mondiale sur les migrations en Europe
12/04/2010 Doc.12201 | Rapport | MIG (old)
Migrants et réfugiés : un défi permanent pour le Conseil de l’Europe
09/04/2010 Doc.12200 | Rapport | MIG (old)
L’impact de la crise économique mondiale sur les migrations en Europe
05/11/2009 Doc.12076 | Rapport | MIG (old)
Engagement des diasporas européennes : le besoin de réponses gouvernementales et intergouvernementales
09/07/2008 Doc.11685 | Rapport | SOC (old)
Les émeutes dans les villes européennes : leçons et réaction du Conseil du l’Europe
02/07/2008 Doc.11680 | Proposition de recommandation |
Migrants, dialogue interculturel et intégration
24/06/2008 Doc.11653 | Avis de commission | EGA (old)
La situation de la démocratie en Europe - Les défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
17/06/2008 Doc.11638 | Réponse |
Situation des réfugiés et personnes déplacées de longue date en Europe du Sud-Est
06/06/2008 Doc.11625 | Rapport | MIG (old)
La situation de la démocratie en Europe. Mesures visant à améliorer la participation démocratique des migrants
06/06/2008 Doc.11623 | Rapport | Pol
La situation de la démocratie en Europe. Les défis spécifiques des démocraties européennes: le cas de la diversité et des migrations
02/05/2008 Doc.11605 | Proposition de recommandation |
Problèmes liés à l'arrivée, au séjour et au retour des mineurs non accompagnés en Europe
23/04/2008 Doc.11598 | Proposition de recommandation |
Intégration des réfugiés, des personnes déplacées et des rapatriés en Europe du Sud-Est
14/04/2008 Doc.11575 | Avis de commission | MIG (old)
Les communautés musulmanes européennes face à l'extrémisme
07/01/2008 Doc.11482 | Proposition de résolution |
Gouvernance parlementaire des migrations et de l'intégration
04/10/2007 Doc.11419 | Déclaration écrite |
Préoccupations quant à la manière dont les migrants en situation irrégulière sont "pourchassés" en Europe
09/07/2007 Doc.11351 | Rapport | MIG (old)
Activités de l’Organisation internationale pour les migrations (OIM)
04/07/2007 Doc.11347 | Proposition de résolution |
Diasporas : leur rôle dans l'intégration des migrants
03/07/2007 Doc.11345 | Proposition de recommandation |
Intégration des migrants et préoccupations en matière de droits de l’homme et de démocratie
19/06/2007 Doc.11309 | Réponse |
L'image des demandeurs d’asile, des migrants et des réfugiés véhiculée par les médias
19/06/2007 Doc.11308 | Réponse |
Arrivée massive de migrants irréguliers sur les rivages de l’Europe du Sud
     
Suivants > Derniers >>
  89 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int