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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
26/06/2012 Doc.12967 | Réponse |
Vivre ensemble dans l’Europe du XXIe siècle : suites à donner au rapport du Groupe d’éminentes personnalités du Conseil de l’Europe
06/06/2011 Doc.12631 | Rapport | Pol
Vivre ensemble dans l’Europe du XXIe siècle: suites à donner au rapport du Groupe d'éminentes personnalités du Conseil de l'Europe
07/04/2011 Doc.12566 | Réponse |
Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés 
24/01/2011 Doc.12481 | Réponse |
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l’Europe
11/05/2010 Doc.12262 | Rapport | SOC (old)
Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés
27/04/2010 Doc.12220 | Avis de commission | CULT (old)
Migrants et réfugiés : un défi permanent pour le Conseil de l'Europe
12/04/2010 Doc.12201 | Rapport | MIG (old)
Migrants et réfugiés : un défi permanent pour le Conseil de l’Europe
09/02/2010 Doc.12141 | Avis de commission | CULT (old)
Protection des minorités en Europe : bonnes pratiques et lacunes dans l’application des normes communes
20/01/2010 Doc.12109 | Rapport | Jur
Protection des minorités en Europe: bonnes pratiques et lacunes dans l’application des normes communes
17/07/2007 Doc.11350 | Rapport | MIG (old)
Programmes de régularisation des migrants en situation irrégulière
19/06/2007 Doc.11310 | Réponse |
La présence turque en Europe : travailleurs migrants et nouveaux citoyens européens
27/04/2007 Doc.11276 | Rapport | EGA (old)
La féminisation de la pauvreté
20/03/2007 Doc.11212 | Réponse |
Application de la Charte sociale européenne par la Grèce: expulsion des Roms
13/03/2007 Doc.11206 | Proposition de recommandation |
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l'Europe
08/11/2006 Doc.11094 | Rapport | Jur
Droits des minorités nationales en Lettonie
07/07/2006 Doc.11006 | Rapport | CULT (old)
La situation culturelle des Kurdes
01/10/2005 Doc.10694 | Réponse |
Expulsions de Roms en Grèce
30/09/2005 Doc.10689 | Réponse |
Combattre le terrorisme par la culture
07/02/2005 Doc.10453 | Rapport | MIG (old)
Migration et intégration: un défi et une opportunité pour l'Europe
22/01/2005 Doc.10409 | Réponse |
Liens entre les Européens vivant à l'étranger et leur pays d'origine
16/04/2004 Doc.10141 | Réponse |
Les politiques d'intégration des immigrés dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
12/02/2004 Doc.10072 | Rapport | Pro
Liens entre les Européens vivant à l’étranger et leur pays d’origine
22/10/2003 Doc.9988 | Rapport | CULT (old)
Les lesbiennes et les gays dans le sport
22/10/2003 Doc.9988 | Rapport | MIG (old)
Les lesbiennes et les gays dans le sport
30/09/2003 Doc.9948 | Proposition de recommandation |
Les difficultés d'intégration des immigrés comme menace potentielle pour les valeurs fondamentales du Conseil de l'Europe
27/09/2003 Doc.9936 | Réponse |
Vers la pleine intégration sociale des personnes handicapées
14/11/2001 Doc.9280 | Proposition de résolution |
La nécessité d’un appui européen pour assurer un avenir prospère à la région de Kaliningrad
21/09/2001 Doc.9218 | Réponse |
Responsabilité des parents et des enseignants dans l'éducation des enfants
07/05/2001 Doc.9092 | Proposition de résolution |
Situation des femmes maghrébines en Europe
18/01/2001 Doc.8924 | Rapport | Mon
Respect des obligations et engagements de la Lettonie
     
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