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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
21/04/2012 Doc.12901 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
24/11/2011 Doc.12794 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
04/10/2011 Doc.12749 | Proposition de résolution |
Séparer la responsabilité politique de la responsabilité pénale
11/11/2010 Doc.12434 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
02/06/2010 Doc.12275 | Addendum au rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Grèce, la Hongrie, l'Islande, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte et les Pays-Bas sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2010.
28/05/2009 Doc.11926 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
23/06/2007 Doc.11314 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
14/03/2007 Doc.11201 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
15/03/2006 Doc.10843 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
04/10/2005 Doc.10682 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
02/10/2004 Doc.10292 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
27/02/2004 Doc.10100 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
11/03/2004 Doc.10099 | Addendum au rapport |
Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme
23/06/2003 Doc.9831 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
25/03/2002 Doc.9381 | Réponse |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
07/11/2001 Doc.9276 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
18/06/1999 Doc.8440 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
20/11/1986 Doc.5661 | Déclaration écrite |
N° 146 - Acte de terrorisme et de sabotage industriel perpétré le 9 novembre 1986 dans le port de Reykjavik
28/01/1976 Doc.3737 | Proposition de résolution |
Pêcheries et préservation des fonds de pêche
16/05/1973 Doc.3298 | Déclaration écrite |
N° 019 -Vestmannaeujar (Islande)
08/09/1970 Doc.2802 | Rapport | ECO (old)
Réponse au dixième rapport annuel de l'Association européenne de Libre-Echange
22/09/1961 Doc.1361 | Communication |
Liste des candidats pour le premier renouvellement partiel de la Cour européenne des Droits de l'Homme et pour l'élection d'un juge au siège créé du fait de l'adhésion de la République de Chypre au Conseil de l'Europe
10/10/1958 Doc.882 | Proposition de résolution |
Règlement du différend des pêcheries islandaises
14/10/1955 Doc.442 | Proposition de résolution |
Réglementation des droits de pêche dans les eaux territoriales de l'Etat libre d'Islande
28/05/1954 Doc.262 | Demande d'inscription à l'ordre du jour de la session |
modification intervenue dans la réglamentation des droits de pêche dans les eaux territoriales de l'Etat libre d'Islande
     
  25 enregistrement(s) correspondant(s)
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