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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
21/01/2013 Doc.13100 | Réponse |
Respect des droits de l’homme de la minorité nationale bulgare en Serbie
28/06/2012 Doc.12993 | Déclaration écrite |
L'autonomie des églises et des communautés religieuses
22/10/2012 Doc.12993 | Déclaration écrite |
L'autonomie des églises et des communautés religieuses
10/05/2012 Doc.12930 | Rapport | Cult
Cimetières juifs
25/04/2012 Doc.12917 | Déclaration écrite |
Violation de la liberté de religion dans la partie nord de Chypre
17/01/2012 Doc.12822 | Réponse |
La dimension religieuse du dialogue interculturel
06/10/2011 Doc.12761 | Déclaration écrite |
Violations de la liberté de religion en République d'Iran
03/10/2011 Doc.12735 | Question écrite |
Liberté de religion et indépendance des médias en Ukraine
28/09/2011 Doc.12724 | Réponse |
La violence à l’encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient
15/09/2011 Doc.12706 | Réponse |
Liberté de pensée, de conscience et de religion
18/04/2011 Doc.12594 | Question écrite |
Liberté de pensée, de conscience et de religion
11/04/2011 Doc.12576 | Avis de commission | Pol
La dimension religieuse du dialogue interculturel
11/04/2011 Doc.12573 | Réponse |
Suites données par la Grèce et la Turquie à la Résolution 1704 (2010) 
25/03/2011 Doc.12553 | Rapport | CULT (old)
La dimension religieuse du dialogue interculturel
22/03/2011 Doc.12547 | Question écrite |
Suites données par la Grèce et la Turquie à la Résolution 1704 (2010)
27/01/2011 Doc.12505 | Déclaration écrite |
Interruption de la messe de Noël dans la partie occupée du nord de Chypre par les troupes militaires turques et les restrictions imposées sur la liberté de religion et de culte
25/01/2011 Doc.12493 | Rapport | Pol
Violence à l’encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient
11/05/2010 Doc.12257 | Proposition de recommandation |
Combattre toutes les formes de discrimination et d’intolérance fondées sur la religion
03/02/2010 Doc.12159 | Proposition de résolution |
Le voile intégral – faut-il agir ?
27/01/2010 Doc.12150 | Déclaration écrite |
Décision de la Cour européenne des droits de l’homme contre la présence de crucifix dans les salles de classe d’Italie
06/01/2010 Doc.12116 | Question écrite |
La liberté de religion en Europe
18/12/2009 Doc.12098 | Question écrite |
Interdiction des minarets en Suisse
21/04/2009 Doc.11860 | Rapport | Jur
La liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale)
25/09/2008 Doc.11717 | Réponse |
Etat, religion, laïcité et droits de l’homme. Blasphème, insultes à caractère religieux et incitation à la haine contre des personnes au motif de leur religion
25/06/2008 Doc.11666 | Proposition de résolution |
Le droit à la liberté de religion en Algérie: l'affaire Habiba Konida
24/01/2008 Doc.11509 | Déclaration écrite |
Pour un dialogue interculturel réaliste et crédible
11/10/2007 Doc.11430 | Proposition de résolution |
La situation des droits de l’homme en Chine et au Tibet
26/06/2007 Doc.11322 | Avis de commission | EGA (old)
Blasphème, insultes à caractère religieux et incitation à la haine contre des personnes au motif de leur religion
25/06/2007 Doc.11319 | Avis de commission | Jur
Blasphèmes, insultes à caractère religieux et incitation à la haine contre des personnes au motif de leur religion
25/06/2007 Doc.11318 | Réponse |
Expulsion de Russie d’une pratiquante du Falun Gong
     
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