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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
08/06/2012 Doc.12954 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2011-mai 2012)
18/06/2011 Doc.12638 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
20/06/2009 Doc.11952 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
12/04/2008 Doc.11566 | Rapport |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
26/07/2007 Doc.11359 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme
17/06/2005 Doc.10579 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
21/11/2003 Doc.9994 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
22/06/2001 Doc.9132 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
05/04/2001 Doc.8990 | Communication |
Election des juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme à la suite de l'expiration du mandat de la moitié des juges
08/01/1996 Doc.7447 | Communication |
Election d'un membre de la Cour européenne des Droits de l'Homme au titre de l'Andorre
17/10/1994 Doc.7187 | Communication |
Résolution (94) 26 invitant la Principauté d'Andorre à devenir membre du Conseil de l'Europe
15/09/1994 Doc.7152 | Rapport | Pol
Demande d'adhésion de la principauté d'Andorre au Conseil de l'Europe
27/05/1994 Doc.7080 | Addendum au rapport | Bur
Rapport d'information sur la législation de la principauté d'Andorre
19/01/1994 Doc.6996 | Rapport d’observation d’élection |
Rapport d'information sur les élections en Andorre (12/12/93)
07/01/1994 Doc.6988 | Demande d'avis |
Adhésion de la Principauté d'Andorre au Conseil de l'Europe
20/09/1993 Doc.6920 | Communication |
Réponse complémentaire à la Recommandation 1127 (1990) relative à la principauté d'Andorre
16/11/1989 Doc.6146 | Rapport | Pol
Situation en Andorre
07/05/1987 Doc.5742 | Proposition de résolution |
Situation politique d'Andorre
     
  18 enregistrement(s) correspondant(s)
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