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Macédoine orientale et Thrace [V4.2]
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monument
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nomenclature
nomenclature budgétaire
nomination
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normalisation
norme
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norme de sécurité
norme de travail
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norme européenne
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nouvel ordre économique
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nuisance électromagnétique
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observation
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ocde débat élargi sur l'OCDE
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océan Atlantique
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œuf
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OIT
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ordre du jour
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parti politique
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personnel
personnel civil
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plan de développement agricole
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planification de l'éducation
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planification financière
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politique spatiale
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polluant de l'eau
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pollution de l'eau
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pollution par les métaux
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pollution stratosphérique
pollution thermique
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Pologne
Polynésie
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populisme
pornographie
pornographie enfantine
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potentiel de développement
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pouvoir consultatif
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pouvoir de contrôle
pouvoir de négociation
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pouvoir exécutif
pouvoir judiciaire
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prêt
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prévision budgétaire
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prix
prix alimentaire
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prix de revient
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procédure administrative
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production alimentaire
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production artisanale
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productivité
productivité agricole
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profession de la communication
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profession scientifique
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promotion de l'idée européenne
promotion des investissements
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propriété intellectuelle
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propriété privée
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prospective technologique
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protection de la famille
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recrutement
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référé
référendum
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réfugié
réfugié politique
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régime politique
région
région agricole
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registre d'état civil
règlement
règlement des différends
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règlement financier
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religion
remembrement
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répartition des richesses
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représentation politique
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réservation
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résidence
résolution
résolution communautaire
résolution du Conseil de l'Union européenne
résolution du Parlement
responsabilité
responsabilité administrative
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responsabilité internationale
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responsabilité politique
responsabilité sociale de l'entreprise [V4.2]
ressortissant
ressortissant communautaire
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ressource économique
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ressource énergétique
ressource halieutique
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ressource naturelle
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ressources budgétaires
restriction à la concurrence
restriction à l'importation
restriction aux échanges
restriction de liberté
restriction des changes
restriction quantitative
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résultat électoral
retard scolaire
réunion au sommet
réunion des ministres
réunion internationale
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salaire minimal
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statistique économique
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statut politique
statut professionnel
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stimulant
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stratégie commune
structure agricole
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structure de l'entreprise
structure économique
structure industrielle
structure sociale
stupéfiant
substance cancérigène
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sylviculture
symbole européen
syndicat
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système électoral européen
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système judiciaire
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tabagisme
Taïwan
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tarif de transport
tarif douanier
tarif ferroviaire
tarif intérieur
tarif postal
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taux de change
Tchécoslovaquie
technique de gestion
technique de production
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technologie
technologie de l'information
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technologie intermédiaire
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technologie traditionnelle
télécommunication
télédétection
télédistribution
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télémédecine
téléphone
télévision
télévision européenne
terme de l'échange
terminologie
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testament de vie
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thérapeutique
Timor-Oriental
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tourisme
tourisme de masse
tourisme étranger
tourisme religieux
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toxicologie
toxicomanie
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transport aérien
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zone protégée
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zone suburbaine
zone tempérée
zone urbaine
zone urbaine défavorisée
zoologie
Date
Titre du document
31/01/2013
Doc.13125 | Proposition de résolution |
Le changement d’allégeance politique postélectoral des membres et son implication sur la composition d’une délégation nationale
28/06/2012
Doc.12989 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
25/01/2011
Doc.12488 | Rapport | Pro
Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés des délégations parlementaires du Monténégro, de Saint-Marin et de la Serbie
11/11/2010
Doc.12434 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
05/10/2010
Doc.12388 | Avis de commission | EGA (old)
30% au moins de représentants de chaque sexe au sein des délégations nationales de l’Assemblée
02/10/2010
Doc.12376 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
19/06/2010
Doc.12293 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
25/05/2010
Doc.12263 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
24/04/2010
Doc.12208 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
15/03/2010
Doc.12180 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
18/11/2009
Doc.12081 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
30/09/2009
Doc.12051 | Avis de commission | Pro
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
29/09/2009
Doc.12045 | Rapport | Mon
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
29/09/2009
Doc.12044 | Rapport | Pro
Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de Moldova
29/09/2009
Doc.12035 | Réponse |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
26/09/2009
Doc.12027 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
11/09/2009
Doc.12014 | Proposition de résolution |
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
23/06/2009
Doc.11965 | Avis de commission | Pro
Réexamen pour des raisons substantielles des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
22/06/2009
Doc.11963 | Rapport | Jur
Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne (article 9 du Règlement de l’Assemblée)
20/06/2009
Doc.11952 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
28/05/2009
Doc.11926 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
19/05/2009
Doc.11921 | Proposition de résolution |
L'Ukraine passe outre ses obligations de base en vertu de la Convention européenne des droits de l'homme: annulation des pouvoirs de la délégation ukrainienne auprès de l'Assemblée parlementaire
25/04/2009
Doc.11871 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
12/03/2009
Doc.11844 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
27/01/2009
Doc.11809 | Rapport | Pro
Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l’Albanie
27/11/2008
Doc.11768 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
01/10/2008
Doc.11728 | Avis de commission | Pro
Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles
30/09/2008
Doc.11726 | Rapport | Mon
Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles
27/09/2008
Doc.11721 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
12/09/2008
Doc.11703 | Proposition de résolution |
Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles (Article 9 du Règlement de l’Assemblée)
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