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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
11/02/2013 Doc.13132 | Réponse |
La consolidation et l’ouverture internationale de l’Espace européen de l’enseignement supérieur
21/11/2012 Doc.13073 | Réponse |
La jeune génération sacrifiée : répercussions sociales, économiques et politiques de la crise financière
13/09/2012 Doc.13015 | Proposition de résolution |
Bonne gouvernance et meilleure qualité de l’enseignement
04/09/2012 Doc.13009 | Rapport | Cult
La consolidation et l’ouverture internationale de l’Espace européen de l’enseignement supérieur
26/06/2012 Doc.12977 | Avis de commission | Soc
La crise de la démocratie et le rôle de l’Etat dans l’Europe d’aujourd’hui
11/06/2012 Doc.12955 | Rapport | Pol
La crise de la démocratie et le rôle de l’Etat dans l’Europe d’aujourd’hui
08/06/2012 Doc.12951 | Rapport | Soc
La jeune génération sacrifiée : répercussions sociales, économiques et politiques de la crise financière
30/06/2011 Doc.12681 | Proposition de résolution |
La montée des mouvements populistes en Europe et ses dangers pour la démocratie
06/06/2011 Doc.12630 | Rapport | MIG (old)
Demandeurs d’asile et réfugiés: pour un partage des responsabilités en Europe
17/11/2010 Doc.12437 | Réponse |
Euro-Méditerranée : pour une stratégie du Conseil de l’Europe 
27/10/2010 Doc.12430 | Rapport | SOC (old)
Promouvoir le volontariat et le bénévolat en Europe
25/05/2010 Doc.12264 | Rapport | ECO (old)
Le développement du potentiel socio-économique de la région de la mer Baltique
10/05/2010 Doc.12252 | Proposition de résolution |
La prééminence du droit dans les Etats membres du Conseil de l’Europe : soutenir l’autorité des recommandations de l’Assemblée parlementaire
13/10/2008 Doc.11752 | Proposition de résolution |
Les possibilités de contribution du Conseil de l'Europe au développement de l’Espace européen de l’enseignement supérieur
12/09/2008 Doc.11696 | Rapport | CULT (old)
Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
02/07/2008 Doc.11678 | Proposition de résolution |
Le potentiel socio-économique de la région de la mer Baltique
30/06/2008 Doc.11673 | Proposition de recommandation |
Droits de l’homme et entreprises
30/01/2008 Doc.11516 | Proposition de résolution |
Améliorer la santé physique et mentale des enfants affectés par la catastrophe de Tchernobyl : développer et consolider les efforts d’entraide en Europe
17/01/2008 Doc.11487 | Question écrite |
Harmonisation des politiques européennes en matière d'asile
23/04/2007 Doc.11268 | Proposition de recommandation |
Convention européenne pour la protection des métiers anciens et traditionnels
07/11/2006 Doc.11093 | Proposition de résolution |
Création de l’Observatoire européen des prisons
26/07/2005 Doc.10650 | Réponse |
Observatoire/Agence européen(ne) des migrations
24/01/2005 Doc.10381 | Rapport | Pol
Le 3e Sommet
05/10/2004 Doc.10312 | Rapport | Pol
Défi du terrorisme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
21/10/2003 Doc.9985 | Rapport | ENA (old)
Coopération paneuropéenne en matière d’environnement: le rôle du Conseil de l’Europe après la Conférence ministérielle de Kiev et le Sommet de Johannesburg
16/07/2003 Doc.9880 | Rapport | CULT (old)
Contribution du Conseil de l’Europe à l’espace de l’enseignement supérieur
17/04/2003 Doc.9767 | Déclaration écrite |
N° 343 - Appel lancé par l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe aux Nations Unies, au Groupe des Sept, aux communautés européennes et à la BERD
05/03/2003 Doc.9722 | Réponse |
Esclavage domestique
13/02/2003 Doc.9707 | Proposition de résolution |
Le défi économique pour l’Europe d’assurer un élargissement plein de succès et sans obstacles de l’Union européenne à partir de 2004
22/11/2002 Doc.9627 | Réponse |
Coopération européenne dans le sport
     
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