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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
18/10/2012 Doc.13057 | Rapport | Ega
Le rôle des ONG dans la lutte contre l’intolérance, le racisme et la xénophobie
27/01/2012 Doc.12857 | Déclaration écrite |
Condamnation des opérations menées par l’Egypte contre des ONG
27/01/2012 Doc.12857 | Déclaration écrite |
Condamnation des opérations menées par l’Egypte contre des ONG
23/01/2012 Doc.12838 | Réponse |
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
25/10/2011 Doc.12781 | Avis de commission | EGA (old)
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
25/10/2011 Doc.12780 | Rapport | CULT (old)
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
03/10/2011 Doc.12737 | Proposition de résolution |
Le rôle des ONG dans la résistance contre le nationalisme, la haine des immigrés et la xénophobie en Europe
23/11/2010 Doc.12438 | Réponse |
Le lobbying dans une société démocratique (Code européen de bonne conduite en matière de lobbying)
09/11/2009 Doc.12078 | Réponse |
Décret n° 555 du Bélarus : interdiction de voyager faite aux enfants de Tchernobyl et du Bélarus
13/02/2009 Doc.11839 | Question écrite |
Décret n° 555 du Bélarus : interdiction de voyager faite aux enfants de Tchernobyl et du Bélarus
17/06/2008 Doc.11642 | Réponse |
Coopération entre l’Assemblée et la Conférence des OING
24/10/2007 Doc.11442 | Communication |
Application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
24/10/2007 Doc.11441 | Rapport | Pol
La coopération entre l’Assemblée et la Conférence des OING
25/06/2007 Doc.11323 | Déclaration écrite |
Le rôle des ONG dans la stimulation du dialogue entre les civilisations/fondation Heydar Aliyev
25/04/2006 Doc.10914 | Proposition de recommandation |
Le rôle des organisations non gouvernementales (ONG) dans l'intégration des migrants
11/04/2006 Doc.10891 | Proposition de résolution |
La coopération entre l'Assemblée et la Conférence des OING
24/01/2006 Doc.10804 | Proposition de résolution |
Inquiétudes face aux amendements apportés à la loi russe sur les ONG
07/03/2005 Doc.10470 | Rapport | Jur
Fédération européenne des Centres de recherche et d’information sur le sectarisme (FECRIS) : demande du statut consultatif auprès du Conseil de l’Europe
19/10/2004 Doc.10342 | Rapport | CULT (old)
Cultures de diaspora
15/09/2003 Doc.9909 | Rapport | Pol
Relations entre le Conseil de l’Europe et les organisations non gouvernementales
11/09/2003 Doc.9901 | Rapport | EGA (old)
Incidences de la "politique de Mexico" sur le libre choix d’une contraception en Europe
14/05/2003 Doc.9806 | Demande d'avis |
Relations entre le Conseil de l'Europe et les Organisations non gouvernementales
04/02/2002 Doc.9354 | Proposition de résolution |
Prisonniers politiques en Ukraine
16/01/2002 Doc.9317 | Communication |
Attribution et retrait du statut consultatif à des organisations internationales non gouvernementales
21/09/2001 Doc.9211 | Communication |
Mise en œuvre des dispositions de la Résolution (93) 38 du Comité des Ministres sur les relations entre le Conseil de l’Europe et les organisations internationales non gouvernementales
22/01/2001 Doc.8933 | Communication |
Attribution et retrait du statut consultatif à des organisations internationales non gouvernementales
16/10/2000 Doc.8873 | Communication |
Mise en œuvre des dispositions de la Résolution (93) 38 du Comité des Ministres sur les relations entre le Conseil de l'Europe et les organisations internationales non gouvernementales
08/07/2000 Doc.8799 | Proposition de résolution |
Problèmes d'enregistrement des organisations non gouvernementales s’occupant des questions de droits de l’homme en Fédération de Russie
02/05/2000 Doc.8737 | Communication |
Attribution et retrait du statut consultatif à des organisations internationales non gouvernementales
29/09/1999 Doc.8550 | Communication |
Mise en œuvre des dispositions de la Résolution (93) 38 du Comité des Ministres sur les relations entre le Conseil de l'Europe et les organisations internationales non gouvernementales
     
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