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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
05/04/2012 Doc.12895 | Rapport | Mig
Vies perdues en Méditerranée: qui est responsable ?
06/10/2011 Doc.12764 | Déclaration écrite |
Condamnation des actes de violence armée commis par les unités de la KFOR sur des civils serbes sur le territoire de la province autonome du Kosovo-Metohija
01/04/2010 Doc.12193 | Rapport | Pol
La piraterie – un crime qui défie les démocraties
09/04/2001 Doc.9019 | Proposition de recommandation |
Aide au développement économique de la Moldova
19/05/1999 Doc.8419 | Proposition de résolution |
Violation des normes du droit humanitaire international par l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord en République fédérale de Yougoslavie
26/04/1999 Doc.8393 | Rapport | Pol
Crise au Kosovo et situation en République fédérale de Yougoslavie
30/03/1999 Doc.8365 | Proposition de recommandation |
Crise yougoslave
01/07/1997 Doc.7866 | Déclaration écrite |
N° 259 - Mouvement parlementaire "anti-élargissement de l'OTAN"
26/06/1997 Doc.7856 | Déclaration écrite |
N° 258 - Nécessité d'annuler l'opération «Sea Breeze»
24/04/1997 Doc.7812 | Déclaration écrite |
N° 254 - Création d'une association non partisane informelle «anti-élargissement de l'Otan» des parlementaires européens
17/09/1990 Doc.6287 | Rapport | Pol
Structures de la coopération européenne
17/09/1990 Doc.6284 | Rapport d'information | Pol
Conseil de l'Europe et l'avenir de processus de la CSCE
29/04/1988 Doc.5880 | Rapport | ENA (old)
Politique de l'environnement en Europe (1984-1987)
17/01/1983 Doc.5010 | Rapport | ENA (old)
Politique de l'environnement en Europe en 1981-82
16/01/1979 Doc.4267 | Rapport | LOC
Politique de l'environnement en Europe en 1977 - 1978
28/03/1977 Doc.3952 | Rapport | Pol
Mesures de confiance et certains aspects de la sécurité et du désarmement
22/04/1976 Doc.3768 | Rapport | Pol
Questions relatives à la sécurité en Europe : Document sur les mesures de confiance et certains aspects de la sécurité et du désarmement
28/09/1973 Doc.3333 | Rapport | Pol
Etat des négotiations est-Ouest et des négotiations transatlantiques actuellement en cours (Politique générale du Conseil de l'Europe)
04/05/1972 Doc.3127 | Rapport | Pol
Relations entre l'Europe de l'Ouest et les Etats-Unis (Politique générale du Conseil de l'Europe)
24/04/1972 Doc.3114 | Rapport | NM
Situation en Grèce
21/01/1971 Doc.2870 | Rapport | Pol
Aspects généraux des relations Est-Ouest (Politique générale du conseil de l'Europe)
20/01/1971 Doc.2865 | Addendum au rapport | SCI
Au rapport sur la coopération européenne en matière de science et de technologie
29/01/1968 Doc.2315 | Rapport | Pol
Politique générale du Conseil de l'Europe
02/05/1966 Doc.2055 | Rapport | Pol
Politique générale du Conseil de l'Europe
25/01/1966 Doc.2003 | Rapport | Pol
Politique générale du Conseil de l'Europe
20/10/1964 Doc.1812 | Rapport | Pol
Situation dans le Sud-Est asiatique
12/09/1962 Doc.1478 | Rapport | Pol
Relations entre l'Assemblée du Conseil de l'Europe et l'OCDE
14/05/1962 Doc.1436 | Rapport | Pol
Politique générale du Conseil de l'Europe avec un mémorandum sur les aspects juridiques de la neutralité
09/05/1962 Doc.1420 | Rapport | Pol
Politique générale du Conseil de l'Europe avec un mémorandum sur les aspects juridiques de la neutralité
28/02/1961 Doc.1249 | Rapport | Pol
Politique européenne générale
     
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