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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
07/03/2013 Doc.13136 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
06/12/2012 Doc.13065 | Question écrite |
Grave violation de la Convention de Lanzarote par les Pays-Bas
22/05/2012 Doc.12936 | Communication |
Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
10/04/2012 Doc.12897 | Réponse |
Pas de poursuites judiciaires contre l’association néerlandaise Martijn
24/11/2011 Doc.12794 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
01/10/2011 Doc.12730 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
12/07/2011 Doc.12694 | Question écrite |
Pas de poursuites judiciaires contre l’association néerlandaise Martijn
09/04/2011 Doc.12569 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
17/01/2011 Doc.12468 | Question écrite |
Libération sous caution de Saban Baran en Turquie
11/11/2010 Doc.12434 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
07/07/2010 Doc.12331 | Question écrite |
Libération sous caution de Saban Baran en Turquie
02/06/2010 Doc.12275 | Addendum au rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Grèce, la Hongrie, l'Islande, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte et les Pays-Bas sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2010.
12/03/2009 Doc.11844 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
23/11/2007 Doc.11449 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
14/04/2007 Doc.11235 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
15/11/2005 Doc.10741 | Rapport | MIG (old)
Politique de retour pour les demandeurs d’asile déboutés aux Pays Bas
23/08/2005 Doc.10657 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
18/11/2004 Doc.10355 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
02/10/2004 Doc.10292 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
30/04/2004 Doc.10173 | Proposition de résolution |
Politique de retour des demandeurs d'asile déboutés aux Pays-Bas
15/03/2004 Doc.10099 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme
01/10/2003 Doc.9921 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
26/06/2003 Doc.9831 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
15/11/2002 Doc.9618 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
07/11/2001 Doc.9276 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
04/07/2001 Doc.9170 | Proposition de résolution |
Euthanasie
14/05/2001 Doc.9098 | Déclaration écrite |
N° 326 - La légalisation de l’euthanasie aux Pays-Bas viole des droits de l’homme
20/04/2001 Doc.9039 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
04/10/2000 Doc.8850 | Déclaration écrite |
N° 310 - Les incidents regrettables survenus à Rotterdam, (Pays-Bas) le 2 juillet 2000, pendant le match de football Italie-France
22/09/2000 Doc.8828 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
     
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