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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
06/05/2010 Doc.12248 | Avis de commission | SOC (old)
L’intégration d’une perspective de genre dans le processus budgétaire : un moyen de préservation de la santé des femmes
16/04/2010 Doc.12206 | Réponse |
Agir pour combattre les violations des droits de la personne humaine fondées sur le sexe, y compris les enlèvements de femmes et de filles - L’urgence à combattre les crimes dits « d’honneur »
09/02/2009 Doc.11836 | Proposition de résolution |
L'intégration d'une perspective de genre dans le processus budgétaire : un moyen de préservation de la santé des femmes
18/12/2008 Doc.11784 | Rapport | EGA (old)
Agir pour combattre les violations des droits de la personne humaine fondées sur le sexe, y compris les enlèvements de femmes et de filles
02/05/2006 Doc.10921 | Proposition de résolution |
Prévenir la première des violences faites aux enfants: l’abandon à la naissance
24/09/2002 Doc.9566 | Rapport | SOC (old)
Améliorer les conditions sociales et sanitaires de la maternité en Europé
01/02/2002 Doc.9348 | Proposition de recommandation |
Situation humanitaire des femmes et enfants réfugiés en Azerbaïdjan
10/07/2000 Doc.8806 | Rapport | MIG (old)
Changement démographique et développement durable
08/07/2000 Doc.8801 | Proposition de résolution |
Améliorer les conditions sociales et sanitaires de la maternité en Europe
09/06/2000 Doc.8762 | Rapport | SOC (old)
Mères et bébés en prison
16/07/1999 Doc.8483 | Réponse |
Effets de la détention sur les plans familial et social
13/07/1999 Doc.8479 | Proposition de recommandation |
Mères et bébés en prison
18/02/1991 Doc.6395 | Rapport | SOC (old)
Première phase du onzième cycle de contrôle de l'application de la Charte sociale du Conseil de l'Europe
21/01/1975 Doc.3531 | Rapport | SOC (old)
Situation et les responsabilités des parents dans la famille moderne et le rôle de la société à cet égard
05/11/1964 Doc.1839 | Proposition de recommandation |
Convention de La Haye concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de protection des mineurs
     
  15 enregistrement(s) correspondant(s)
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