Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
22/06/2011 Doc.12664 | Déclaration écrite |
Soixante-dixième anniversaire des déportations soviétiques dans les pays baltes
17/09/2009 Doc.12025 | Déclaration écrite |
La Seconde Guerre mondiale et la dénonciation des crimes totalitaires
10/05/2006 Doc.10930 | Réponse |
Nécessité de condamner le franquisme au niveau international
24/03/2006 Doc.10860 | Proposition de recommandation |
Condamnation des crimes des régimes communistes totalitaires
16/12/2005 Doc.10765 | Rapport | Pol
Nécessité d’une condamnation internationale des crimes des régimes communistes totalitaires
04/11/2005 Doc.10737 | Rapport | Pol
Nécessité de condamner le franquisme au niveau international
04/10/2005 Doc.10698 | Proposition de recommandation |
Nécessité d’enquêter sur les ressources financières exportées par les Etats d’Europe centrale et de l’Est à la fin du totalitarisme communiste
11/02/2004 Doc.10078 | Proposition de résolution |
Nécessité de condamner le franquisme au niveau international
25/09/2003 Doc.9875 | Proposition de résolution |
Nécessité de condamner le communisme totalitaire au niveau international
03/06/1996 Doc.7568 | Rapport | Jur
Mesures de démantèlement de l'héritage des anciens régimes totalitaires communistes
12/07/1995 Doc.7358 | Proposition de résolution |
Pacte Ribbentrop-Molotov
03/01/1995 Doc.7209 | Rapport | Jur
Mesures de démantèlement des régimes totalitaires communistes
12/10/1977 Doc.4060 | Proposition de résolution |
Nécessité de combattre la réaparition de propagande fasciste ou de caractère totalitaire et raciste ainsi que toutes les formes de terrorisme
17/05/1973 Doc.3301 | Rapport d'information | NM
Régimes électoraux des pays européens non membres
16/04/1956 Doc.492 | Avis de commission | NM
Mesures à prendre pour l'adaptation spirituelle des jeunes réfugiés venant d'au delà du rideau de fer
     
  15 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int