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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
17/05/2010 Doc.12260 | Rapport | Pro
30% au moins de représentants de chaque sexe au sein des délégations nationales de l’Assemblée
28/01/2010 Doc.12124 | Rapport | Pro
Modification de la composition du Bureau de l’Assemblée parlementaire
25/06/2008 Doc.11664 | Proposition de résolution |
30 % au moins de représentants de chaque sexe au sein des délégations nationales de l'Assemblée : un nouvel impératif
11/10/2007 Doc.11433 | Avis de commission | EGA (old)
Principes d’égalité des sexes à l’Assemblée parlementaire
11/10/2007 Doc.11432 | Rapport | Pro
Principes d’égalité des sexes à l’Assemblée parlementaire
06/06/2007 Doc.11295 | Rapport | Pro
Améliorer la participation des membres aux sessions plénières de l’Assemblée et aux réunions des commissions
02/10/2006 Doc.11048 | Réponse |
Obligations de visa pour les membres de l’Assemblée participant à des réunions de commissions de l’Assemblée
02/08/2006 Doc.11013 | Question écrite |
Obligations de visa pour les membres de l’Assemblée participant à des réunions de commissions de l’Assemblée
03/10/2006 Doc.11012 | Rapport | ECO (old)
L'OCDE et l'économie mondiale
05/07/2006 Doc.11000 | Proposition de résolution |
Nécessité de modifier le Règlement de l'Assemblée pour promouvoir ses relations extérieures
28/03/2006 Doc.10865 | Rapport | Pro
Obligation des nouveaux membres de l’Assemblée relative aux objectifs et principes fondamentaux du Conseil de l'Europe
29/06/2005 Doc.10624 | Proposition de résolution |
L’introduction de principes d’égalité dans les mécanismes internes de travail et de prise de décision de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
19/05/2004 Doc.10185 | Rapport | Pro
Composition du Bureau de l'Assemblée
09/12/2003 Doc.10016 | Réponse |
Respect des obligations et engagements de l’Ukraine
03/05/2001 Doc.9074 | Rapport | Jur
Comité européen pour la prévention de la torture (CPT): composition du Comité
25/09/2000 Doc.8832 | Réponse |
Réponse aux Recommandations 1395 (1999), 1416 (1999) et 1451 (2000) relative à l’Ukraine
25/01/2000 Doc.8633 | Avis de commission | Pol
Le conflit en Tchétchénie
25/10/1999 Doc.8579 | Question écrite |
N° 381 - L’affaire Hakkar contre la France
18/09/1999 Doc.8527 | Rapport | MIG (old)
Europe du sud-est et Kosovo:evaluation de la situation humanitaire en République fédérale de Yougoslavie, en particulier au Kosovo et au Monténégro
06/05/1999 Doc.8403 | Proposition de Directive |
Procédure de nomination des membres du Comité européen pour la prévention de la torture
26/04/1999 Doc.8390 | Rapport d'information | Pol
Situation en Bosnie et Herzégovine – le fonctionnement des institutions, l'application de certaines lois et la protection des droits de l'homme
06/01/1999 Doc.8292 | Addendum au rapport |
Addendum au rapport d'activité - Bélarus
06/01/1999 Doc.8292 | Addendum au rapport |
Addendum au rapport d'activité - Délégation d'invités spéciaux de l'Arménie
26/01/1999 Doc.8292 | Addendum au rapport |
Addendum au rapport d'activité - Rapport d’information sur le référendum en Albanie (22 novembre 1998)
22/12/1998 Doc.8285 | Rapport | Pol
Projet politique européen
16/07/1998 Doc.8176 | Rapport | Jur
Anciennes ambassades des États baltes sur le territoire de certains États membres du Conseil de l'Europe
20/04/1998 Doc.8073 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
26/01/1998 Doc.7994 | Rapport | Pro
Pouvoirs de la délégation de la Turquie
26/01/1998 Doc.7993 | Rapport | Pro
Pouvoirs de la délégation de l’Ukraine
26/01/1998 Doc.7978 | Addendum au rapport |
Conclusions de la réunion du Bureau du 26 janvier 1998
     
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