Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
05/10/2012 Doc.13052 | Proposition de résolution |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Roumanie
20/06/2011 Doc.12643 | Rapport d’observation d’élection | Bur
Observation des élections législatives anticipées dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine» (5 juin 2011)
04/07/2011 Doc.12589 | Déclaration écrite |
La gestion solidaire de la crise des réfugiés en provenance des pays d'Afrique du Nord
29/01/2009 Doc.11819 | Déclaration écrite |
L’intolérance et la haine en Azerbaïdjan
24/06/2008 Doc.11659 | Proposition de résolution |
La démocratie et les droits de l'homme en péril au Zimbabwe
17/04/2007 Doc.11255 | Rapport | Mon
Fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
27/01/2004 Doc.10058 | Rapport | Mon
Crise politique en Ukraine
03/04/2003 Doc.9772 | Rapport d'information | Mon
Mise en œuvre de la Résolution 1303 (2002) sur le fonctionnement des institutions démocratiques en Moldova
21/06/1999 Doc.8449 | Rapport | Pol
Crise au Kosovo et la situation en République fédérale de Yougoslavie
13/02/1997 Doc.7762 | Déclaration écrite |
N° 252 - Crise politique et économique en Bulgarie
14/05/1993 Doc.6843 | Proposition de résolution |
Situation politique en Iran
04/11/1992 Doc.6719 | Addendum au rapport | Pol
Crise dans l'ancienne Yougoslavie
12/02/1992 Doc.6576 | Proposition de résolution |
Relative à la contribution de l'Europe à la lutte contre la faim et pour le développement des régions très défavorisées
27/01/1992 Doc.6554 | Rapport | MIG (old)
Crise en Yougoslavie: les populations déplacées
30/09/1982 Doc.4967 | Avis de commission | MIG (old)
Crise libanaise
30/04/1982 Doc.4903 | Proposition de résolution |
Grave situation politique à Malte
25/01/1982 Doc.4824 | Rapport d'information | Pol
Certains aspects de la situation en Pologne
22/09/1980 Doc.4602 | Rapport d'information |
Politique générale du Conseil de l'Europe
12/04/1978 Doc.4154 | Rapport | Pol
Situation à Chypre
20/01/1971 Doc.2846 | Rapport d'information | NM
Situation en Tchécoslovaquie
     
  20 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int