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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
20/01/2012 Doc.12872 | Rapport | ENA (old)
L’impact environnemental des épaves englouties
17/09/2007 Doc.11377 | Rapport | ENA (old)
Les déchets radioactifs et la protection de l’environnement
20/06/2005 Doc.10591 | Question écrite |
N° 471 - Emissions de la centrale nucléaire de Sellafield
04/10/2004 Doc.10308 | Question écrite |
N° 455 - Mettre fin à l’adhésion de la République d’Arménie au Conseil de l’Europe
08/01/2003 Doc.9650 | Proposition de recommandation |
«Metsamor» - Source de dangers pour l’environnement et les droits de l’homme
22/04/1998 Doc.8089 | Déclaration écrite |
N° 274 - Demande adressée aux pays du « G-7 » afin qu’ils prennent des mesures complémentaires pour financer les activités visant à faire face aux conséquences de la catastrophe de Tchernobyl
31/03/1998 Doc.8054 | Rapport | CULT (old)
Gestion des déchets radioactifs
30/06/1997 Doc.7858 | Proposition de résolution |
Situation écologique de la région de la mer de Barents
13/03/1997 Doc.7776 | Proposition de recommandation |
Gestion des déchets nucléaires
24/04/1996 Doc.7538 | Rapport | ENA (old)
Conséquences de l'accident de Tchernobyl
28/09/1993 Doc.6938 | Avis de commission | CULT (old)
Gestion, le traitement, le recyclage et la commercialisation des déchets
25/01/1993 Doc.6747 | Avis de commission | ENA (old)
Centrales nucléaires en Europe centrale et orientale
28/08/1985 Doc.5448 | Avis de commission | ENA (old)
Gestion des déchets radioactifs
29/04/1985 Doc.5413 | Rapport | CULT (old)
Gestion des déchets radioactifs
02/10/1982 Doc.4972 | Proposition de résolution |
Décharge des déchets radioactifs dans la mer et leur stockage souterrain
02/10/1982 Doc.4971 | Proposition de résolution |
Effets sur les pêches du déversement des déchets nucléaires dans la mer
29/01/1982 Doc.4855 | Proposition de résolution |
Stockage des déchets nucléaires radioactifs à haut flux et/ou à longue vie
19/01/1981 Doc.4662 | Rapport | CULT (old)
Energie nucléaire et portant réponse au 8e rapport d'activité (1979) de l'Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire
21/01/1975 Doc.3549 | Avis de commission | SCI
Politique de l'environnement en Europe en 1973 - 1974
10/09/1974 Doc.3473 | Avis de commission | ECO (old)
Premier rapport d'activitéde l'Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire (AEN)
16/09/1974 Doc.3442 | Rapport | SCI
Réponse aux premier et deuxième rapports sur les activités de l'Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire
02/06/1971 Doc.2969 | Rapport | SCI
Réponse au 12e rapport d'activité de l'Agence européenne pour l'énergie nucléaire
07/04/1970 Doc.2739 | Rapport | ECO (old)
Réponse à l'onzième rapport d'activité de l'Agence européenne de l'énergie nucléaire
13/01/1970 Doc.2697 | Rapport | Jur
Problèmes juridiques posés par la pollution des mers - Conséquences du naufrage du Torrey Canyon
07/05/1958 Doc.833 | Rapport | Jur
Pollution des eaux de la mer par l'évacuation des déchets atomiques
     
  25 enregistrement(s) correspondant(s)
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