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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
07/01/2013 Doc.13088 | Rapport | Pol
La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe
06/07/2012 Doc.13001 | Proposition de résolution | Mig
La réinstallation des réfugiés : un outil efficace pour une plus grande solidarité en Europe
23/01/2012 Doc.12838 | Réponse |
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
25/10/2011 Doc.12781 | Avis de commission | EGA (old)
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
25/10/2011 Doc.12780 | Rapport | CULT (old)
Attribution du statut participatif à l’organisation internationale non gouvernementale ANDANTE
15/09/2011 Doc.12709 | Réponse |
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
10/05/2011 Doc.12610 | Réponse |
L’avenir du Centre européen pour l’interdépendance et la solidarité mondiales (Centre Nord-Sud)
07/01/2011 Doc.12461 | Rapport | Pol
La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l’ex-Yougoslavie
27/10/2009 Doc.12070 | Avis de commission | CULT (old)
L’avenir du Centre européen pour l’interdépendance et la solidarité mondiales (« Centre Nord-Sud »)
26/10/2009 Doc.12069 | Rapport | ECO (old)
L’avenir du Centre européen pour l’interdépendance et la solidarité mondiales (« Centre Nord-Sud »)
17/04/2008 Doc.11585 | Proposition de recommandation |
L’avenir du Centre européen pour l’interdépendance et la solidarité mondiales («Centre Nord-Sud»)
18/09/2006 Doc.11026 | Rapport | ECO (old)
L’intérêt pour l’Europe que le développement économique de la Russie se poursuive
10/04/2003 Doc.9785 | Proposition de résolution |
Renforcement des relations transatlantiques
13/04/1995 Doc.7281 | Avis de commission | MIG (old)
Politiques de coopération au développement
07/04/1995 Doc.7274 | Rapport | ECO (old)
Politiques de coopération au développement
12/04/1991 Doc.6413 | Rapport | MIG (old)
Europe de 1992 et les politiques de réfugiés
31/10/1990 Doc.6335 | Réponse |
A la Question écrite no. 324 relative à la création d'un organe parlementaire de la CSCE
30/09/1982 Doc.4959 | Rapport d'information | Pol
Relations entre l'Europe et le Japon
26/01/1981 Doc.4656 | Rapport | Pol
Politique générale du Conseil de l'Europe - L'Europe devant la montée des tensions mondiales
28/09/1978 Doc.4216 | Rapport | Pol
Politique générale du Conseil de l'Europe - Situation en Afrique
13/10/1977 Doc.4064 | Proposition de recommandation |
Coopération entre les jeunes en Europe
05/11/1976 Doc.3884 | Rapport | ENA (old)
Texts adoptés lors de la 11e session de la conférence des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (Strasbourg, 26 - 28 avril 1976)
04/05/1976 Doc.3779 | Avis de commission | MIG (old)
Mise en œvre de l'Acte final de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe
15/01/1970 Doc.2702 | Rapport | ECO (old)
Rôle des Etats membres du Conseil de l'Europe dans la deuxième décennie des Nations Unies pour le développement
14/01/1969 Doc.2503 | Rapport | NM
Position des pays d'Europe orientale à l'égard de la coopération avec les Etats membres du Conseil de l'Europe
03/05/1968 Doc.2387 | Rapport d'information |
Nouvelles bases pour la coopération entre l'Europe et les Etats-Unis d'Amérique
12/09/1962 Doc.1476 | Rapport | Pol
Coopération avec les pays en voie de développement
19/09/1961 Doc.1346 | Rapport | Pro
Création d'une commission Europe-Afrique
20/04/1959 Doc.984 | Proposition de résolution | Pol
Perspectives et avenir de la coopération au sein du Conseil de l'Europe
20/01/1959 Doc.943 | Proposition de résolution | SOC (old)
Réponse au huitième rapport d'activité de l'Organisation International du Travail
     
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