Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
17/01/2012 Doc.12824 | Réponse |
Le Président roumain Basescu continue de justifier l'agression du 22 juin 1941 contre l'Union soviétique et l'occupation qui a suivi
20/10/2011 Doc.12767 | Question écrite |
Le Président roumain Basescu continue de justifier l'agression du 22 juin 1941 contre l'Union soviétique et l'occupation qui a suivi
05/07/2006 Doc.11005 | Déclaration écrite |
Occupation de l’immeuble de la mission diplomatique de Lituanie à Rome
13/04/2006 Doc.10899 | Proposition de recommandation |
Exploitation et dévastation des ressources minières et souterraines situées sur le territoire azerbaïdjanais sous occupation arménienne
25/01/2006 Doc.10817 | Question écrite |
Caractère inacceptable de l’appartenance de l’Arménie (Etat occupant) au Conseil de l’Europe, compte tenu de son non-respect des principes et critères fondamentaux de l’Organisation
29/06/2004 Doc.10239 | Proposition de recommandation |
Installation, par l’Arménie, de personnes civiles dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan
11/02/2004 Doc.10080 | Proposition de résolution |
Retraite des forces militaires de la Fédération de Russie des districts orientaux (la Transnistrie) de la République de Moldova
13/10/2003 Doc.9977 | Question écrite |
N° 439 - Etat des monuments culturels de l’Azerbaïdjan dans les territoires occupés par l’Arménie
13/02/2003 Doc.9705 | Proposition de recommandation |
L’expansion de la présence militaire étrangère dans la République d’Arménie et le danger d’une rupture de l’équilibre des pouvoirs dans la région du Caucase du Sud
26/04/2002 Doc.9427 | Déclaration écrite |
N° 339 - Les événements qui se sont produits le 12 avril 2002 en Géorgie
25/04/2001 Doc.9062 | Question écrite |
N° 393 - Le cas de M. Panicos Tsiakourmas
29/01/1980 Doc.4485 | Rapport | Pol
Crise en Afghanistan et ses prolongements
17/11/1956 Doc.588 | Rapport | NM
Situation en Hongrie
     
  13 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int