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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
07/03/2013 Doc.13136 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
07/01/2013 Doc.13087 | Rapport | Jur
Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties
07/12/2012 Doc.13078 | Rapport | Cult
L'état de la liberté des médias en Europe
05/10/2012 Doc.13052 | Proposition de résolution |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Roumanie
01/10/2012 Doc.13036 | Communication |
Activités du Président de l'Assemblée parlementaire entre la troisième et la quatrième partie de la Session ordinaire de 2012
29/09/2012 Doc.13034 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
17/01/2012 Doc.12824 | Réponse |
Le Président roumain Basescu continue de justifier l'agression du 22 juin 1941 contre l'Union soviétique et l'occupation qui a suivi
20/10/2011 Doc.12767 | Question écrite |
Le Président roumain Basescu continue de justifier l'agression du 22 juin 1941 contre l'Union soviétique et l'occupation qui a suivi
06/06/2011 Doc.12634 | Addendum au rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Norvège, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, Saint-Marin, la République slovaque, la Slovénie, l’Espagne, la Suède, la Suisse et le Royaume-Uni, sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2011
24/01/2011 Doc.12485 | Réponse |
Non-reconnaissance par les autorités roumaines du droit des Moldaves à l'identité nationale
20/12/2010 Doc.12455 | Rapport | Jur
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
13/10/2010 Doc.12405 | Proposition de recommandation |
Le respect du droit à la liberté d'expression par le biais des médias en Roumanie
24/04/2010 Doc.12208 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
25/04/2009 Doc.11871 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
26/06/2008 Doc.11668 | Question écrite |
Non-reconnaissance par les autorités roumaines du droit des Moldoves à l’identité nationale
25/04/2008 Doc.11603 | Proposition de résolution |
Non reconnaissance par la Roumanie du droit des Moldoves à l’identité nationale
24/04/2008 Doc.11595 | Proposition de résolution |
La situation culturelle difficile de la minorité istro-roumaine particulièrement menacée
14/04/2008 Doc.11566 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
26/07/2007 Doc.11359 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme
11/06/2007 Doc.11302 | Rapport | Jur
Détentions secrètes et transferts illégaux de détenus impliquant des Etats membres du Conseil de l’Europe : second rapport
23/05/2007 Doc.11287 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
14/03/2007 Doc.11201 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
24/01/2007 Doc.11157 | Proposition de résolution |
Discrimination à l’encontre de la minorité hongroise dans le système de l’enseignement supérieur roumain
13/11/2006 Doc.11086 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
14/03/2005 Doc.10467 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
21/12/2004 Doc.10384 | Rapport d'information |
Rosia Montana
16/09/2004 Doc.10275 | Réponse |
L’Eglise du Vieux-Calendrier
30/07/2004 Doc.10261 | Réponse |
Situation des médias en Roumanie
30/07/2004 Doc.10260 | Réponse |
Situation dans les maternités de Roumanie
19/06/2004 Doc.10208 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
     
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