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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
31/01/2013 Doc.13127 | Proposition de résolution |
La dépendance involontaire aux tranquillisants
10/10/2012 Doc.13055 | Proposition de résolution |
Garantir des soins appropriés aux enfants présentant des problèmes d’attention
06/07/2012 Doc.12995 | Proposition de résolution |
Soin optimal pour les femmes atteintes d'un cancer du sein
24/06/2011 Doc.12670 | Déclaration écrite |
Personnalité, sexualité et procréation
06/04/2011 Doc.12559 | Rapport | SOC (old)
La protection des enfants et des jeunes contre l’obésité et le diabète de type 2
02/02/2011 Doc.12515 | Proposition de résolution |
La grave dégradation de l’environnement, conséquence de l’activité minière en Arménie, qui résulte de mines en activité et en projet
31/01/2011 Doc.12511 | Rapport |
Promouvoir la Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (Convention MÉDICRIME)
19/10/2010 Doc.12421 | Rapport | SOC (old)
Promouvoir une politique de lutte contre l’addiction au jeu en ligne
11/05/2010 Doc.12261 | Avis de commission | SOC (old)
Interdiction de la commercialisation et de l’utilisation du dispositif anti-jeunes « Mosquito »
06/05/2010 Doc.12231 | Rapport | EGA (old)
L'intégration d'une perspective de genre dans le processus budgétaire : un moyen de préservation de la santé des femmes
22/03/2010 Doc.12179 | Rapport | ENA (old)
La pollution sonore et lumineuse
08/02/2010 Doc.12160 | Rapport | SOC (old)
Projet de convention du Conseil de l’Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
26/01/2010 Doc.12130 | Demande d'avis |
Projet de convention du Conseil de l’Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
04/05/2009 Doc.11894 | Proposition de recommandation |
Le danger potentiel des champs électromagnétiques et leur effet sur l’environnement
02/07/2008 Doc.11681 | Proposition de recommandation |
Interdiction de la commercialisation et de l’utilisation du système anti-jeunes «Mosquito»
25/06/2008 Doc.11667 | Proposition de résolution |
Promouvoir une politique de prévention de l’addiction au jeu et de lutte contre la cybercriminalité liée aux paris et aux jeux en ligne
27/03/2008 Doc.11547 | Rapport | SOC (old)
Le suicide des enfants et des adolescents en Europe: un grave problème de santé publique
18/03/2008 Doc.11537 | Rapport | EGA (old)
Accès à un avortement sans risque et légal en Europe
30/01/2008 Doc.11516 | Proposition de résolution |
Améliorer la santé physique et mentale des enfants affectés par la catastrophe de Tchernobyl : développer et consolider les efforts d’entraide en Europe
30/01/2008 Doc.11514 | Proposition de résolution |
Création d'un Centre européen pour le développement équilibré des écoliers
09/07/2007 Doc.11352 | Rapport | EGA (old)
Prostitution - quelle attitude adopter ?
10/07/2007 Doc.11344 | Rapport | SOC (old)
Pour une Convention européenne sur la promotion des politiques de santé publique dans la lutte contre la drogue
04/04/2007 Doc.11232 | Rapport | Jur
Situation des habitants des zones d’Akrotiri et de Dhekelia placées sous souveraineté britannique
30/03/2007 Doc.11227 | Rapport | ECO (old)
Nécessité d’une convention du Conseil de l'Europe relative à la suppression de la contrefaçon et du trafic de produits contrefaits
05/03/2007 Doc.11193 | Rapport | SOC (old)
La qualité des médicaments en Europe
05/02/2007 Doc.11173 | Rapport | ENA (old)
La gestion des déchets solides municipaux en Europe
15/12/2006 Doc.11108 | Rapport | EGA (old)
La propagation du VIH/sida chez les femmes et les jeunes filles en Europe
04/10/2006 Doc.11062 | Question écrite |
Catastrophe écologique due à la pollution chimique et biologique des sources d'approvisionnement en eau de l'Azerbaïdjan par l'Arménie
24/04/2006 Doc.10912 | Rapport | ECO (old)
La nécessité de renforcer la sûreté aérienne en Europe
07/04/2006 Doc.10870 | Réponse |
L’Europe face à la grippe aviaire - Mesures préventives dans le domaine de la santé
     
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