Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
04/02/2010 Doc.12165 | Proposition de recommandation |
Pour l’abandon de la vengeance individuelle en Albanie
26/01/2010 Doc.12134 | Avis de commission | Jur
La lutte contre la traite des êtres humains: promouvoir la convention du Conseil de l’Europe
21/12/2009 Doc.12096 | Rapport | EGA (old)
La lutte contre la traite des êtres humains : promouvoir la convention du Conseil de l’Europe
03/10/2007 Doc.11411 | Proposition de recommandation |
La situation au Zimbabwe menace les droits de l’homme
02/10/2007 Doc.11406 | Question écrite |
Gigantesques incendies provoqués par l’Arménie dans les territoires occupés d’Azerbaïdjan
29/09/2007 Doc.11388 | Réponse |
«Menaces contre la vie et la liberté d'expression des journalistes»
04/07/2007 Doc.11348 | Proposition de résolution |
Urgence à faire face aux crimes dits « d’honneur »
19/04/2007 Doc.11262 | Avis de commission | SOC (old)
Projet de convention sur la protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels
22/01/2007 Doc.11138 | Avis de commission | SOC (old)
Enfants victimes : éradiquons toutes les formes de violence, d’exploitation et d’abus
02/10/2006 Doc.11047 | Réponse |
Conclusions du Comité européen des Droits sociaux relatives à l’article 17 de la Charte sociale européenne et de la Charte sociale révisée
02/10/2006 Doc.11046 | Réponse |
Réclamation collective n° 20/2003 formée contre le Portugal au titre de la Charte sociale révisée
02/10/2006 Doc.11045 | Réponse |
Réclamation collective n° 17/2003 formée contre la Grèce au titre de la Charte sociale révisée
02/10/2006 Doc.11044 | Réponse |
Réclamation collective n° 21/2003 formée contre la Belgique au titre de la Charte sociale
02/10/2006 Doc.11043 | Réponse |
Réclamation collective n° 18/2003 formée contre l’Irlande au titre de la Charte sociale révisée
12/05/2006 Doc.10932 | Réponse |
Les violations des droits de l’homme en République tchétchène: la responsabilité du Comité des Ministres à l’égard des préoccupations de l’Assemblée
26/04/2006 Doc.10916 | Proposition de résolution |
Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord
02/05/2006 Doc.10886 | Déclaration écrite |
Halte à la traite des êtres humains, sous toutes ses formes
24/03/2006 Doc.10860 | Proposition de recommandation |
Condamnation des crimes des régimes communistes totalitaires
23/03/2006 Doc.10854 | Proposition de résolution |
Lutte contre la traite des êtres humains: promouvoir l'entrée en vigueur rapide de la Convention du Conseil de l'Europe
19/12/2005 Doc.10766 | Rapport | Pol
Combattre la résurgence de l’idéologie nazie
16/12/2005 Doc.10765 | Rapport | Pol
Nécessité d’une condamnation internationale des crimes des régimes communistes totalitaires
11/10/2005 Doc.10715 | Proposition de résolution |
Situation précaire des minorités nationales dans la province de Voïvodine en Serbie-Monténégro
30/09/2005 Doc.10691 | Réponse |
Disparition et assassinat de nombreuses femmes et filles au Mexique
15/09/2005 Doc.10669 | Proposition de résolution |
Le traitement par la police des plaintes déposées par les femmes
08/09/2005 Doc.10660 | Proposition de recommandation |
La mise en œuvre des moyens juridiques et autres utiles à la lutte contre la violence et toutes les formes d’exploitation et d’abus envers les enfants
04/02/2004 Doc.10062 | Rapport | Jur
Personnes disparues au Bélarus
21/07/2003 Doc.9886 | Réponse |
Répression de la récidive des crimes contre les mineurs
07/03/2003 Doc.9720 | Rapport | EGA (old)
Les crimes dits d’honneur
31/10/2002 Doc.9613 | Rapport | Jur
Répression de la récidive des crimes contre les mineurs
20/11/1998 Doc.8259 | Déclaration écrite |
N° 285 - Arrestation de Pinochet
     
Suivants > Derniers >>
  33 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int