Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
04/10/2011 Doc.12741 | Avis de commission | CULT (old)
L’impact du Traité de Lisbonne sur le Conseil de l’Europe
14/10/2011 Doc.12671 | Déclaration écrite |
Il est urgent de s’occuper des questions d’intégrité en sport
13/10/2010 Doc.12406 | Proposition de recommandation |
Nécessité de combattre le “trucage de matchs”
18/12/2007 Doc.11467 | Rapport | CULT (old)
La nécessité de préserver le modèle sportif européen
02/05/2007 Doc.11280 | Proposition de résolution |
Les joueurs étrangers dans les ligues professionnelles de football dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
25/01/2007 Doc.11159 | Proposition de résolution |
Nécessité de préserver le modèle sportif européen
22/01/2007 Doc.11137 | Réponse |
L’avenir de la coopération dans le domaine du sport au Conseil de l’Europe 
05/12/2005 Doc.10755 | Réponse |
Discrimination à l'encontre des femmes et des jeunes filles dans les activités sportives
29/03/2005 Doc.10483 | Rapport | EGA (old)
Discrimination à l’encontre des femmes et des jeunes filles dans les activités sportives
29/11/2004 Doc.10366 | Réponse |
Les lesbiennes et les gays dans le sport
21/11/2003 Doc.10001 | Avis de commission | EGA (old)
Les lesbiennes et les gays dans le sport
22/10/2003 Doc.9988 | Rapport | CULT (old)
Les lesbiennes et les gays dans le sport
22/10/2003 Doc.9988 | Rapport | MIG (old)
Les lesbiennes et les gays dans le sport
22/11/2002 Doc.9627 | Réponse |
Coopération européenne dans le sport
07/05/2002 Doc.9451 | Rapport | CULT (old)
Coopération européenne dans le domaine du sport
04/02/2002 Doc.9357 | Proposition de recommandation |
Situation des lesbiennes et des gays dans le sport dans les Etats-membres
03/07/2001 Doc.9159 | Proposition de recommandation |
Situation des lesbiennes et des gays dans le sport dans les Etats membres
10/04/2001 Doc.9024 | Réponse |
Le dopage dans le sport
04/10/2000 Doc.8850 | Déclaration écrite |
N° 310 - Les incidents regrettables survenus à Rotterdam, (Pays-Bas) le 2 juillet 2000, pendant le match de football Italie-France
27/09/2000 Doc.8844 | Déclaration écrite |
N° 307 - Nécessité de procédures appropriées dans les cas de dopage présumé
11/07/2000 Doc.8784 | Déclaration écrite |
N° 303 - Sport à Chypre
08/06/2000 Doc.8766 | Réponse |
Hooliganisme dans le football - Réponse à la Recommandation 1434 (1999)
18/04/2000 Doc.8726 | Rapport | CULT (old)
Dopage dans le sport
01/10/1999 Doc.8553 | Rapport | CULT (old)
Le hooliganisme dans le football
13/07/1999 Doc.8468 | Proposition de résolution |
Sport en Europe au niveau des parlementaires
11/12/1998 Doc.8280 | Proposition de recommandation |
Le dopage dans le sport
11/12/1998 Doc.8279 | Proposition de recommandation |
Le hooliganisme dans le football
22/06/1998 Doc.8148 | Déclaration écrite |
N° 276 - Le hooliganisme dans le football
24/06/1997 Doc.7851 | Communication |
Réponse à la Recommandation 1299 (1996) relative à la coopération culturelle européenne: les activités de l'Union européenne et les relations avec le Conseil de l'Europe
03/05/1996 Doc.7544 | Rapport | CULT (old)
Discrimination à l'égard des femmes dans le domaine du sport et plus particulièrement aux jeux Olympiques
     
Suivants > Derniers >>
  44 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int