Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
18/09/2012 Doc.13023 | Réponse |
L’économie souterraine : une menace pour la démocratie, le développement et l’Etat de droit
22/11/2011 Doc.12792 | Réponse |
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
08/02/2011 Doc.12521 | Rapport | ECO (old)
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
08/06/2010 Doc.12285 | Rapport | CULT (old)
La recherche d’un équilibre entre le sauvetage des découvertes archéologiques et les projets d’aménagement
16/03/2010 Doc.12184 | Proposition de résolution |
Contribution au développement
27/01/2010 Doc.12147 | Proposition de résolution |
Le potentiel socio-économique des ressources endogènes pour le développement des territoires désavantagés
24/06/2008 Doc.11636 | Rapport | ECO (old)
Mobiliser les parlements pour le développement de l’Afrique
09/08/2007 Doc.11366 | Rapport | ECO (old)
Réaliser la croissance économique tout en préservant la protection sociale en Europe à l'ère de la mondialisation
15/06/2007 Doc.11306 | Rapport | ECO (old)
Les activités et les orientations de la Banque de Développement du Conseil de l’Europe
21/12/2006 Doc.11119 | Rapport | CULT (old)
Le principe de précaution et la gestion responsable des risques
04/10/2006 Doc.11063 | Avis de commission | Jur
L’intérêt pour l’Europe que le développement économique de la Russie se poursuive
03/10/2006 Doc.11055 | Contribution |
L’OCDE et l’économie mondiale
18/09/2006 Doc.11026 | Rapport | ECO (old)
L’intérêt pour l’Europe que le développement économique de la Russie se poursuive
03/10/2006 Doc.11012 | Rapport | ECO (old)
L'OCDE et l'économie mondiale
27/06/2006 Doc.10984 | Proposition de recommandation |
Développement durable de la mer Noire : coopération entre les collectivités locales et régionales
08/06/2006 Doc.10950 | Rapport | ECO (old)
La contribution de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) au développement économique en Europe centrale et orientale
02/05/2006 Doc.10920 | Rapport | ECO (old)
Développement économique en Ukraine : la solidarité européenne à l'épreuve
20/04/2006 Doc.10905 | Proposition de résolution |
Mobiliser les parlements en faveur du "Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique" (NEPAD)
07/04/2006 Doc.10871 | Réponse |
Politique de co-développement comme mesure positive de régulation des flux migratoires
01/02/2006 Doc.10831 | Proposition de résolution |
Surmonter les derniers obstacles au développement économique en Europe du Sud-Est
24/01/2006 Doc.10810 | Proposition de résolution |
Garantir l’emploi pour les jeunes en Europe : un impératif pour notre avenir commun
07/12/2005 Doc.10757 | Rapport | ECO (old)
Transfert d’activités économiques à l’étranger et développement économique européen
07/12/2005 Doc.10756 | Rapport | ECO (old)
Conséquences pour l'Europe de la résurgence économique de la Chine
17/10/2005 Doc.10727 | Proposition de résolution |
Les besoins d'harmoniser le système de brevets européens dans un monde globalisé
13/10/2005 Doc.10723 | Proposition de résolution |
Lancement d’un débat européen et national sur la réalisation de la croissance économique et de la protection sociale à l’ère de la mondialisation
12/10/2005 Doc.10719 | Proposition de recommandation |
Migrations et mobilité dans la région euro-asiatique - les perspectives
04/10/2005 Doc.10645 | Rapport | ECO (old)
L’OCDE et l’économie mondiale
04/07/2005 Doc.10633 | Proposition de résolution |
Activités et orientations de la Banque de développement du Conseil de l'Europe
21/06/2005 Doc.10599 | Proposition de résolution |
Intérêt pour l'Europe de relations économiques accrues avec le Belarus
03/06/2005 Doc.10571 | Rapport | ECO (old)
Contribution de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) au développement économique en Europe centrale et orientale
     
Suivants > Derniers >>
  190 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int