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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
06/10/2011 Doc.12763 | Proposition de résolution |
Pour des politiques élaborées de lutte contre la drogue: l’exemple du «testing»
02/02/2010 Doc.12154 | Proposition de résolution |
L’augmentation du trafic de drogue en provenance d’Afghanistan, une menace pour la sécurité européenne
02/06/2008 Doc.11620 | Réponse |
Pour une Convention européenne sur la promotion des politiques de santé publique dans la lutte contre la drogue
06/05/2008 Doc.11609 | Réponse |
Agressions sexuelles liées aux "drogues du viol"
10/07/2007 Doc.11344 | Rapport | SOC (old)
Pour une Convention européenne sur la promotion des politiques de santé publique dans la lutte contre la drogue
15/12/2006 Doc.11108 | Rapport | EGA (old)
La propagation du VIH/sida chez les femmes et les jeunes filles en Europe
27/09/2006 Doc.11033 | Rapport | SOC (old)
Le VIH/SIDA en Europe
29/06/2005 Doc.10625 | Proposition de résolution |
Pour une convention européenne sur la promotion des mesures de santé publique pour lutter contre les drogues
17/04/2003 Doc.9771 | Déclaration écrite |
N° 345 - Conditions d’une véritable prise en charge des enfants et des jeunes drogués par des professionnels bénéficiant d’une formation adéquate
30/01/2003 Doc.9691 | Déclaration écrite |
N° 342 - Un avenir sans drogue pour les enfants de l’Europe
21/12/2001 Doc.9303 | Rapport | SOC (old)
Toxicomanie: conséquences sociales et réponses apportées dans les Etats membres
27/06/2001 Doc.9149 | Avis de commission | Jur
Toxicomanie: conséquences sociales et réponses apportées dans les Etats membres
28/02/2001 Doc.8989 | Rapport | SOC (old)
Toxicomanie: conséquences sociales et réponses apportées dans les Etats membres
18/04/2000 Doc.8727 | Proposition de Directive |
Mettre fin aux erreurs de diagnostic sur les enfants
16/07/1999 Doc.8483 | Réponse |
Effets de la détention sur les plans familial et social
01/12/1997 Doc.7962 | Communication |
Réponse à la Recommandation 1307 (1996) relative à la toxicomanie et législation éventuelle de l'usage de stupéfiants
28/11/1996 Doc.7706 | Communication |
Réponse à la Recommandation 1262 (1995) relative au trafic de stupéfiants, à la criminalité liée aux stupéfiants et au blanchiment de capitaux
25/10/1996 Doc.7688 | Proposition de Directive |
Implications sociales de la lutte contre la toxicomanie
09/10/1996 Doc.7686 | Avis de commission | SOC (old)
Toxicomanie et la légalisation éventuelle de l'usage de stupéfiants
03/09/1996 Doc.7626 | Rapport | Jur
Toxicomanie et la législation éventuelle de l'usage de stupéfiants
28/02/1995 Doc.7260 | Avis de commission | SOC (old)
Trafic de stupéfiants, la criminalité liée aux stupéfiants et le blanchiment de capitaux
17/02/1995 Doc.7253 | Rapport | Jur
Trafic de stupéfiants, la criminalité liée aux stupéfiants et le blanchiment de capitaux
01/07/1994 Doc.7118 | Proposition de recommandation |
Politiques publiques à l'égard des toxicomanies
29/04/1994 Doc.7085 | Proposition de recommandation |
Aspects juridiques et criminologiques du trafic et de l'abus de drogues
03/11/1992 Doc.6717 | Réponse |
A la Question écrite n° 345 sur la semaine européenne de la prévention contre la drogue
17/09/1991 Doc.6482 | Addendum au rapport |
Communication sur les activités du Comité des Ministres (avril - septembre 1991) - Suites données aux textes adoptés par l'Assemblée
10/07/1991 Doc.6472 | Rapport | SOC (old)
Education pour la santé et l'abus de drogue dans les Etats membres du Conseil de l'Europe et de la Communauté européenne
19/12/1990 Doc.6359 | Réponse |
A la Question écrite no. 331 relative à la toxicomanie
01/10/1990 Doc.6315 | Question écrite |
N° 331 -Toxicomanie
03/09/1990 Doc.6278 | Rapport | SOC (old)
Abus et trafic illicite de drogue et la question de sa légalisation
     
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