Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
07/12/2012 Doc.13078 | Rapport | Cult
L'état de la liberté des médias en Europe
18/09/2012 Doc.13025 | Réponse |
La situation au Bélarus
26/06/2012 Doc.12975 | Déclaration écrite |
Appel à la libération de M. Andrzej Poczobut, un journaliste polonais en prison au Belarus
19/10/2012 Doc.12975 | Déclaration écrite |
Appel à la libération de M. Andrzej Poczobut, un journaliste polonais en prison au Belarus
23/06/2012 Doc.12964 | Rapport | Cult
La gouvernance des établissements d'enseignement supérieur dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
23/02/2012 Doc.12880 | Rapport | Jur
La Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
09/02/2012 Doc.12871 | Rapport | Pol
Le Conseil de l’Europe et le Partenariat oriental de l’Union européenne
25/01/2012 Doc.12854 | Déclaration écrite |
Pour l'attribution du Prix Nobel à Ales Bialiatski, défenseur bélarusse des droits de l'homme
14/05/2012 Doc.12854 | Déclaration écrite |
Pour l'attribution du Prix Nobel à Ales Bialiatski, défenseur bélarusse des droits de l'homme
24/01/2012 Doc.12840 | Avis de commission | Jur
La situation au Bélarus
09/01/2012 Doc.12820 | Rapport | Pol
La situation au Bélarus
22/11/2011 Doc.12792 | Réponse |
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
06/10/2011 Doc.12760 | Déclaration écrite |
Manifestation de soutien à Ales Bialiatski, défenseur bélarussien des droits de l'homme
17/03/2011 Doc.12543 | Proposition de résolution |
Nécessité d’une enquête internationale sur la répression de l’opposition bélarusse en décembre 2010
08/02/2011 Doc.12521 | Rapport | ECO (old)
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
26/01/2011 Doc.12503 | Avis de commission | Jur
La situation au Bélarus suite à l’élection présidentielle
27/05/2011 Doc.12496 | Déclaration écrite |
Appel à tous les Etats membres du Conseil de l'Europe pour des sanctions contre le Belarus
25/01/2011 Doc.12494 | Rapport | Pol
La situation au Bélarus suite à l’élection présidentielle
24/01/2011 Doc.12486 | Réponse |
Election présidentielle inéquitable au Bélarus
04/01/2011 Doc.12457 | Question écrite |
Election présidentielle inéquitable au Bélarus
03/01/2011 Doc.12456 | Rapport | Jur
La peine de mort dans les Etats membres et observateurs du Conseil de l'Europe – une violation des droits de l'homme
04/05/2010 Doc.12244 | Question écrite |
Manipulation du résultat définitif de l’élection présidentielle de 2006 au Bélarus
28/04/2010 Doc.12226 | Proposition de résolution |
Projets de construction de centrales nucléaires au Bélarus et dans la région de Kaliningrad de la Fédération de Russie
27/04/2010 Doc.12224 | Avis de commission | Jur
Situation au Bélarus: développements récents
27/04/2010 Doc.12223 | Rapport | Pol
Situation au Bélarus : développements récents
26/01/2010 Doc.12136 | Déclaration écrite |
Récentes actions contre la minorité polonaise au Bélarus
22/01/2010 Doc.12122 | Réponse |
Situation au Bélarus
09/11/2009 Doc.12078 | Réponse |
Décret n° 555 du Bélarus : interdiction de voyager faite aux enfants de Tchernobyl et du Bélarus
14/09/2009 Doc.12015 | Question écrite |
Manipulation du résultat définitif de l’élection présidentielle de 2006 au Bélarus
13/02/2009 Doc.11839 | Question écrite |
Décret n° 555 du Bélarus : interdiction de voyager faite aux enfants de Tchernobyl et du Bélarus
     
Suivants > Derniers >>
  69 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int