Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
12/12/2011 Doc.12807 | Réponse |
La nécessité d'un bilan des progrès accomplis dans l'application de la Convention de Berne - Réponse à la Recommandation 1964 (2011)
05/01/2011 Doc.12459 | Rapport | ENA (old)
La nécessité d'un bilan des progrès accomplis dans l'application de la Convention de Berne
17/12/2010 Doc.12451 | Réponse |
Biodiversité et changement climatique 
08/04/2010 Doc.12198 | Rapport | ENA (old)
Biodiversité et changement climatique
14/12/2009 Doc.12093 | Rapport | ENA (old)
Biodiversité et changement climatique
17/01/2005 Doc.10402 | Réponse |
"Comptabilité environnementale" en tant qu'instrument pour le développement durable
16/01/2003 Doc.9656 | Réponse |
La création d’un label de qualité pour les produits alimentaires issus de l’agriculture de montagne
30/09/1999 Doc.8556 | Rapport | ENA (old)
Un label de qualité pour les stations touristiques des régions de montagne en Europe?
10/02/1999 Doc.8326 | Proposition de recommandation |
Protection du patrimoine paléontologique et minéralogique
09/09/1998 Doc.8177 | Rapport | ENA (old)
Les océans: état de l'environnement marin et nouvelles tendances du droit international marin
04/09/1998 Doc.8164 | Rapport | CULT (old)
Enjeux futurs des sciences et de la technologie maritimes en Europe
02/05/1997 Doc.7821 | Proposition de résolution |
Enjeux futurs des sciences et de la technologie de la mer en Europe
     
  12 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int