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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
17/01/2013 Doc.13092 | Rapport | Ega
L'égalité de genre dans les pays de l’ex-Yougoslavie
20/09/2012 Doc.13027 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
08/06/2012 Doc.12954 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2011-mai 2012)
22/05/2012 Doc.12936 | Communication |
Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
08/03/2012 Doc.12883 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
09/01/2012 Doc.12816 | Rapport | Mon
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine
05/10/2011 Doc.12747 | Rapport | Pol
La situation politique dans les Balkans
01/10/2011 Doc.12730 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
18/06/2011 Doc.12638 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
06/06/2011 Doc.12634 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2010 – mai 2011)
11/11/2010 Doc.12432 | Rapport d’observation d’élection | Bur
Observation des élections générales en Bosnie-Herzégovine (3 octobre 2010)
02/10/2010 Doc.12376 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
02/06/2010 Doc.12275 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
27/04/2010 Doc.12222 | Rapport | Mon
Le besoin urgent d’une réforme constitutionnelle en Bosnie- Herzégovine
30/03/2010 Doc.12191 | Réponse |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine
11/01/2010 Doc.12112 | Rapport | Mon
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine
27/10/2009 Doc.12074 | Réponse |
Respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine
08/06/2009 Doc.11941 | Rapport | Mon
La situation des droits de l’homme en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
31/03/2009 Doc.11855 | Réponse |
Situation des homosexuels en Bosnie-Herzégovine Situation des homosexuels en Serbie
03/10/2008 Doc.11738 | Question écrite |
Situation des homosexuels en Bosnie-Herzégovine
15/09/2008 Doc.11700 | Rapport | Mon
Respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine
09/06/2008 Doc.11628 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
28/06/2007 Doc.11338 | Proposition de recommandation |
Une étude sur l’enseignement de l’histoire en Bosnie-Herzégovine
19/04/2007 Doc.11263 | Déclaration écrite |
Situation des droits de l'homme à Srebrenica
14/04/2007 Doc.11235 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
30/03/2007 Doc.11214 | Rapport | Mon
Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée
22/11/2006 Doc.11101 | Rapport d’observation d’élection |
Observation des élections générales en Bosnie-Herzégovine
27/06/2006 Doc.10982 | Rapport | Mon
Réforme constitutionnelle en Bosnie-Herzégovine
12/06/2006 Doc.10960 | Rapport | Mon
Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (mai 2005 - juin 2006)
08/07/2005 Doc.10613 | Déclaration écrite |
N° 366 - Srebrenica
     
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