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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
01/02/2013 Doc.13129 | Proposition de résolution |
Le fonctionnement des institutions démocratiques dans « l’ex-République yougoslave de Macédoine »
17/01/2013 Doc.13092 | Rapport | Ega
L'égalité de genre dans les pays de l’ex-Yougoslavie
07/12/2012 Doc.13078 | Rapport | Cult
L'état de la liberté des médias en Europe
08/06/2012 Doc.12954 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2011-mai 2012)
16/03/2012 Doc.12881 | Communication |
Application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Rapport biennal du Secrétaire Général à l’Assemblée parlementaire Décembre 2011
01/10/2011 Doc.12730 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
20/06/2011 Doc.12643 | Rapport d’observation d’élection | Bur
Observation des élections législatives anticipées dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine» (5 juin 2011)
06/06/2011 Doc.12634 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2010 – mai 2011)
02/06/2010 Doc.12275 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
18/11/2009 Doc.12081 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
08/06/2009 Doc.11941 | Rapport | Mon
La situation des droits de l’homme en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
27/04/2009 Doc.11866 | Rapport |
Observation de l’élection présidentielle dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine » (22 mars et 5 avril 2009)
27/09/2008 Doc.11721 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
23/06/2008 Doc.11647 | Rapport d’observation d’élection | Bur
Observation des élections législatives en "ex-République yougoslave de Macédoine" (1er et 15 juin 2008)
09/06/2008 Doc.11628 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
08/02/2008 Doc.11524 | Rapport d'information |
Utilisation de la désignation provisoire « l’ex-République yougoslave de Macédoine » auprès du Conseil de l’Europe
26/07/2007 Doc.11359 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme
15/05/2007 Doc.11285 | Réponse |
Procédures d’asile dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine» et retour forcé de Roms en Serbie et au Kosovo
30/03/2007 Doc.11214 | Rapport | Mon
Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée
01/02/2007 Doc.11172 | Proposition de résolution |
Demande d’enquête afin d’élucider les circonstances suspectes du décès de l’ancien Président Boris Trajkovski de l’«ex-République yougoslave de Macédoine»
08/12/2006 Doc.11107 | Question écrite |
Procédures d’asile dans « l'ex-République yougoslave de Macédoine » et retour forcé de Roms en Serbie et au Kosovo
30/09/2006 Doc.11027 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
07/09/2006 Doc.11015 | Rapport d’observation d’élection |
Observation des élections législatives dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine» (5 juillet 2006)
12/06/2006 Doc.10960 | Rapport | Mon
Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (mai 2005 - juin 2006)
09/12/2005 Doc.10759 | Réponse |
Evolution politique récente dans "l'ex-République yougoslave de Macédoine" dans le contexte de la stabilité régionale
05/10/2005 Doc.10712 | Déclaration écrite |
N° 371 - Un cas de violation des droits de l’homme et de la liberté de religion dans "l’ex-République yougoslave de Macédoine"
23/08/2005 Doc.10657 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
04/05/2005 Doc.10541 | Rapport d’activité |
Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (mai 2004 – mai 2005)
07/07/2004 Doc.10250 | Rapport d’activité | Mon
Evolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
13/01/2003 Doc.9651 | Rapport d’activité | Mon
Evolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
     
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