Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
07/01/2013 Doc.13087 | Rapport | Jur
Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties
20/09/2012 Doc.13027 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
08/06/2012 Doc.12954 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2011-mai 2012)
25/05/2012 Doc.12939 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
10/07/2012 Doc.12915 | Déclaration écrite |
Le progrès des réformes démocratiques en République de Moldova
26/04/2012 Doc.12910 | Déclaration écrite |
Exploitation de l'homophobie à des fins politiques par le parti communiste de Moldova
10/07/2012 Doc.12910 | Déclaration écrite |
Exploitation de l'homophobie à des fins politiques par le parti communiste de Moldova
16/03/2012 Doc.12881 | Communication |
Application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Rapport biennal du Secrétaire Général à l’Assemblée parlementaire Décembre 2011
09/02/2012 Doc.12871 | Rapport | Pol
Le Conseil de l’Europe et le Partenariat oriental de l’Union européenne
25/01/2012 Doc.12851 | Déclaration écrite |
Appel pour une mission pacificatrice internationale civile dans la région sécessionniste de Transnistrie
22/11/2011 Doc.12792 | Réponse |
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
20/10/2011 Doc.12767 | Question écrite |
Le Président roumain Basescu continue de justifier l'agression du 22 juin 1941 contre l'Union soviétique et l'occupation qui a suivi
22/06/2011 Doc.12663 | Déclaration écrite |
Propos homophobes de parlementaires moldaves
06/06/2011 Doc.12634 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2010 – mai 2011)
26/05/2011 Doc.12614 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
04/07/2011 Doc.12593 | Déclaration écrite |
Préjudice gratuit apporté à l’image du Parlement moldave
04/07/2011 Doc.12579 | Déclaration écrite |
Propos homophobes de parlementaires moldaves et intimidation des défenseurs des droits de l'homme des LGBT
09/04/2011 Doc.12569 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
08/02/2011 Doc.12521 | Rapport | ECO (old)
L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la gouvernance et le développement économique en Europe orientale
24/01/2011 Doc.12476 | Rapport d’observation d’élection | Bur
Observation des élections législatives anticipées en Moldova (28 novembre 2010)
20/12/2010 Doc.12455 | Rapport | Jur
Mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
23/06/2010 Doc.12318 | Déclaration écrite |
Un besoin urgent de mettre fin aux violations des droits de l’homme en Transnistrie, région sécessionniste de la République de Moldova
19/06/2010 Doc.12293 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
02/06/2010 Doc.12275 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
23/01/2010 Doc.12129 | Réponse |
Défaillance de l’Etat de droit en Moldova, où l’on a laissé une foule en colère empêcher la manifestation légale de personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transsexuelles (LGBT)
29/09/2009 Doc.12044 | Rapport | Pro
Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de Moldova
26/09/2009 Doc.12027 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
14/09/2009 Doc.12011 | Rapport | Mon
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Moldova : mise en œuvre de la Résolution 1666 (2009)
14/09/2009 Doc.12009 | Rapport d’observation d’élection |
Observation des élections législatives anticipées en République de Moldova (29 juillet 2009)
08/06/2009 Doc.11941 | Rapport | Mon
La situation des droits de l’homme en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
     
Suivants > Derniers >>
  121 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int