Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
20/12/2012 Doc.13083 | Rapport | Mig
Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
27/06/2012 Doc.12986 | Proposition de résolution |
Les crimes dits «d’honneur» dans le Caucase du Nord
31/01/2012 Doc.12861 | Proposition de recommandation |
Le harcèlement
02/01/2012 Doc.12810 | Rapport | EGA (old)
Promouvoir la Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique
22/11/2011 Doc.12793 | Avis de commission | SOC (old)
La violence psychologique
17/11/2011 Doc.12791 | Avis de commission | Jur
Ordonnances de protection pour les victimes de violence domestique
09/11/2011 Doc.12787 | Rapport | EGA (old)
La violence psychologique
08/11/2011 Doc.12786 | Rapport | EGA (old)
Ordonnances de protection pour les victimes de violence domestique
21/06/2011 Doc.12656 | Proposition de résolution |
Promouvoir la Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique
07/04/2011 Doc.12563 | Réponse |
Combattre les stéréotypes sexistes dans les médias 
24/02/2011 Doc.12530 | Rapport | EGA (old)
Avis sur le projet de Convention du Conseil de l’Europe pour prévenir et lutter contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique
24/01/2011 Doc.12473 | Réponse |
Les enfants témoins de violence domestique 
21/01/2011 Doc.12472 | Demande d'avis |
Projet de Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique
04/10/2010 Doc.12378 | Réponse |
Femmes immigrées : un risque accru de violence domestique
11/05/2010 Doc.12254 | Proposition de recommandation |
Pour des normes européennes sur l’exécution et le suivi des injonctions d’éloignement dans les affaires de violence fondée sur le genre
16/04/2010 Doc.12206 | Réponse |
Agir pour combattre les violations des droits de la personne humaine fondées sur le sexe, y compris les enlèvements de femmes et de filles - L’urgence à combattre les crimes dits « d’honneur »
10/02/2010 Doc.12155 | Avis de commission | EGA (old)
Les enfants témoins de violence domestique
05/01/2010 Doc.12111 | Rapport | SOC (old)
Les enfants témoins de violence domestique
01/10/2009 Doc.12054 | Avis de commission | MIG (old)
Femmes immigrées : un risque accru de violence domestique
15/07/2009 Doc.11991 | Rapport | EGA (old)
Femmes immigrées : un risque accru de violence domestique
08/06/2009 Doc.11943 | Rapport | EGA (old)
L’urgence à combattre les crimes dits «d’honneur»
18/12/2008 Doc.11784 | Rapport | EGA (old)
Agir pour combattre les violations des droits de la personne humaine fondées sur le sexe, y compris les enlèvements de femmes et de filles
01/12/2008 Doc.11772 | Réponse |
Combattre la violence à l'égard des femmes : pour une convention du Conseil de l'Europe
17/09/2008 Doc.11709 | Réponse |
« Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes » : évaluation à mi-parcours de la campagne
12/09/2008 Doc.11702 | Rapport | EGA (old)
Combattre la violence à l'égard des femmes : pour une convention du Conseil de l'Europe
26/05/2008 Doc.11613 | Proposition de recommandation |
Femmes immigrées: un risque accru de violence domestique
14/04/2008 Doc.11572 | Proposition de résolution |
Les enfants témoins de violence domestique
22/01/2008 Doc.11504 | Proposition de résolution |
Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes» : bilan et perspectives de la Campagne du Conseil de l’Europe
13/09/2007 Doc.11372 | Rapport | EGA (old)
« Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes » : évaluation à mi-parcours de la campagne
27/06/2007 Doc.11331 | Déclaration écrite |
Parlementaires d’Europe mobilisés pour combattre la violence domestique contre les femmes
     
Suivants > Derniers >>
  47 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int