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œuf
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OIT
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polluant de l'eau
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pollution stratosphérique
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populisme
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pornographie enfantine
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prévision budgétaire
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prix
prix alimentaire
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procédure administrative
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promotion des investissements
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propriété intellectuelle
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référendum
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réfugié politique
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registre d'état civil
règlement
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religion
remembrement
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répartition des richesses
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réservation
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résolution communautaire
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responsabilité
responsabilité administrative
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responsabilité internationale
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responsabilité politique
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restriction à l'importation
restriction aux échanges
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restriction des changes
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retard scolaire
réunion au sommet
réunion des ministres
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statistique économique
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statut politique
statut professionnel
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structure de l'entreprise
structure économique
structure industrielle
structure sociale
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sylviculture
symbole européen
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système judiciaire
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tabagisme
Taïwan
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tarif de transport
tarif douanier
tarif ferroviaire
tarif intérieur
tarif postal
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taux de change
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technique de production
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télécommunication
télédétection
télédistribution
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télémédecine
téléphone
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télévision européenne
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thérapeutique
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tourisme religieux
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zone protégée
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zone suburbaine
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zone urbaine défavorisée
zoologie
Date
Titre du document
26/06/2007
Doc.11324 | Proposition de résolution |
Le "viol marital"
05/03/2007
Doc.11195 | Proposition de résolution |
''Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes'' : évaluation à mi parcours
12/02/2007
Doc.11184 | Réponse |
Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes
19/05/2006
Doc.10934 | Rapport | EGA (old)
Les parlements unis pour combattre la violence domestique contre les femmes
07/04/2006
Doc.10872 | Réponse |
Mariages forcés et mariages d'enfants
21/06/2005
Doc.10611 | Proposition de résolution |
Violence à l’égard des femmes âgées
22/04/2005
Doc.10507 | Réponse |
Interdire le châtiment corporel des enfants en Europe
14/02/2005
Doc.10456 | Réponse |
Campagne pour lutter contre la violence domestique à l'encontre des femmes en Europe
19/01/2005
Doc.10404 | Avis de commission | EGA (old)
Le 3e Sommet
16/09/2004
Doc.10273 | Rapport | EGA (old)
Campagne pour lutter contre la violence domestique à l’encontre des femmes en Europe
12/09/2003
Doc.9907 | Proposition de recommandation |
Campagne pour lutter contre la violence domestique en Europe
03/06/2003
Doc.9819 | Réponse |
Violence domestique à l’encontre des femmes
25/04/2003
Doc.9795 | Rapport | EGA (old)
Migrations liées à la traite des femmes et à la prostitution
05/03/2003
Doc.9722 | Réponse |
Esclavage domestique
23/09/2002
Doc.9563 | Avis de commission | SOC (old)
Violence domestique
17/07/2002
Doc.9525 | Rapport | EGA (old)
Violence domestique
04/05/2001
Doc.9081 | Proposition de résolution |
Violence domestique
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