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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
06/06/2011 Doc.12632 | Rapport | SOC (old)
Le rôle des parlements dans la consolidation et le développement des droits sociaux en Europe
06/05/2010 Doc.12248 | Avis de commission | SOC (old)
L’intégration d’une perspective de genre dans le processus budgétaire : un moyen de préservation de la santé des femmes
28/04/2010 Doc.12236 | Avis de commission | EGA (old)
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l'Europe
28/04/2010 Doc.12219 | Rapport | SOC (old)
Les politiques de prévention en matière de santé dans les Etats membres du Conseil de l’Europe
26/02/2010 Doc.12174 | Rapport | Jur
La situation des Roms en Europe et les activités pertinentes du Conseil de l’Europe
09/02/2009 Doc.11836 | Proposition de résolution |
L'intégration d'une perspective de genre dans le processus budgétaire : un moyen de préservation de la santé des femmes
10/07/2007 Doc.11344 | Rapport | SOC (old)
Pour une Convention européenne sur la promotion des politiques de santé publique dans la lutte contre la drogue
15/12/2006 Doc.11108 | Rapport | EGA (old)
La propagation du VIH/sida chez les femmes et les jeunes filles en Europe
27/09/2006 Doc.11033 | Rapport | SOC (old)
Le VIH/SIDA en Europe
21/01/2006 Doc.10793 | Réponse |
Une meilleure réponse aux besoins en matière de santé mentale en Europe
21/12/2005 Doc.10775 | Proposition de recommandation |
Les soins palliatifs
29/06/2005 Doc.10625 | Proposition de résolution |
Pour une convention européenne sur la promotion des mesures de santé publique pour lutter contre les drogues
25/11/2004 Doc.10358 | Proposition de recommandation |
La situation des travailleurs migrants turcs en Europe
04/10/2004 Doc.10310 | Avis de commission | EGA (old)
Stratégie européenne pour la promotion de la santé et des droits sexuels et reproductifs
20/02/2003 Doc.9714 | Rapport | Jur
Droits et libertés fondamentaux des Chypriotes Grecs et des Maronites vivant dans la partie nord de Chypre
10/07/2002 Doc.9512 | Proposition de résolution |
Stratégie européenne en matière de santé sexuelle et reproductive
21/12/2001 Doc.9304 | Réponse |
Conditions sanitaires des migrants et des réfugiés en Europe
14/03/2001 Doc.8997 | Rapport | SOC (old)
Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine, relatif à la transplantation d'organes et de tissus d'origine humaine
07/11/2000 Doc.8888 | Réponse |
Protection des droits de l’homme et de la dignité des malades incurables et des mourants
16/10/2000 Doc.8878 | Avis de commission | MIG (old)
Conditions sanitaires des migrants et réfugiés en Europe
09/02/2000 Doc.8650 | Rapport | MIG (old)
Conditions sanitaires des migrants et des réfugiés en Europe
04/05/1998 Doc.8105 | Proposition de recommandation |
Conditions sanitaires des migrants et des réfugiés en Europe
07/04/1998 Doc.8066 | Rapport | MIG (old)
Situation des femmes réfugiées en Europe
10/03/1998 Doc.8035 | Proposition de résolution |
Accès aux services de santé et éradication de la poliomyélite chez certaines populations vulnérables
12/07/1996 Doc.7618 | Rapport | ECO (old)
Organisation mondiale du commerce et l'application des accords de l'Uruguay Round
10/02/1995 Doc.7242 | Demande d'avis |
Projet de Charte sociale européenne révisée
15/06/1993 Doc.6868 | Communication |
Transmettant à l'Assemblée le 3e rapport général d'activité du Comité européen pour le prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT)
24/04/1986 Doc.5569 | Proposition de résolution |
Protection des missions médicales à caractère humanitaire
21/09/1983 Doc.5113 | Rapport | SOC (old)
Vente de produits pharmaceutiques européens dans les pays du tiers monde
     
  29 enregistrement(s) correspondant(s)
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