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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
17/12/2010 Doc.12448 | Réponse |
Associer les femmes à la prévention et au règlement des conflits non résolus en Europe 
01/03/2010 Doc.12169 | Rapport | EGA (old)
Associer les femmes à la prévention et au règlement des conflits non résolus en Europe
13/10/2008 Doc.11753 | Proposition de résolution |
Associer les femmes à la prévention et au règlement des conflits non résolus dans l’espace du Conseil de l’Europe
21/01/2008 Doc.11498 | Avis de commission | Jur
Développements concernant le statut futur du Kosovo
03/01/2008 Doc.11472 | Rapport | Pol
Développements concernant le statut futur du Kosovo
03/10/2007 Doc.11407 | Question écrite |
Violations systématiques de l’accord de cessez-le-feu entre l’Azerbaïdjan et l’Arménie par les forces armées de l’Arménie
27/06/2007 Doc.11334 | Question écrite |
Les graves menaces liées aux intentions de l'Arménie d'envahir la République autonome du Nakhitchevan, en Azerbaïdjan, et la responsabilité du Conseil de l'Europe
23/06/2007 Doc.11315 | Question écrite |
Ralliement de l’Arménie à la position du Conseil de l'Europe sur le conflit du Haut-Karabakh, y compris les élections
16/04/2007 Doc.11240 | Question écrite |
Le 15e anniversaire de l’occupation de Shusha
23/01/2007 Doc.11147 | Question écrite |
Nouvelles menaces de l'Arménie contre l'intégrité territoriale et le patrimoine culturel de l'Azerbaïdjan
23/01/2007 Doc.11146 | Question écrite |
Projet de monument dédié à la « Libération de Choucha », en Arménie
23/01/2007 Doc.11145 | Question écrite |
Activités illégales d'entreprises étrangères dans les territoires azerbaïdjanais occupés
23/01/2007 Doc.11144 | Question écrite |
Actes commis par des dirigeants arméniens compromettant le processus de paix en cours entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
04/10/2006 Doc.11064 | Question écrite |
Violation régulière de l’accord de cessez-le-feu entre l’Azerbaïdjan et l’Arménie par les forces armées d’Arménie et crimes contre l’humanité perpétrés par les forces armées arméniennes contre des civils azerbaïdjanais
04/10/2006 Doc.11058 | Question écrite |
Incidences sur l’avenir et l’intégrité de l’Europe du dangereux précédent créé par l’Arménie, agressive et peu disposée à se conformer au droit international et aux normes juridiques
28/06/2006 Doc.10992 | Proposition de recommandation |
Incendies de grande ampleur dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan provoqués par l’Arménie et les séparatistes du Haut-Karabakh au cours des vingt derniers jours
28/06/2006 Doc.10991 | Proposition de recommandation |
Installation illégale d’Arméniens, en violation flagrante des principes du droit international, dans les territoires de l’Azerbaïdjan occupés par l’Arménie
11/04/2006 Doc.10889 | Question écrite |
Les nouveaux plans d’occupation de l’Arménie belligérante font peser de graves menaces sur la stabilité et le développement du Caucase du Sud
09/03/2005 Doc.10472 | Question écrite |
N° 466 - Appel de l'Azerbaïdjan à régler par la force le conflit du Haut-Karabakh
15/12/2004 Doc.10372 | Réponse |
Colonisation par des colons turcs de la partie occupée de Chypre
15/10/2004 Doc.10326 | Proposition de résolution |
La retraite des forces militaires de la Fédération de Russie des districts orientaux (la Transnistrie) de la République de Moldova
     
  21 enregistrement(s) correspondant(s)
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