Index A-Z
 
Actualité
Toute l'info
Bulletin (Newsletter)
RSS
 
Réunions
L'actualité de la semaine
Sessions
Conférences et colloques
Toutes les réunions  
 
Documents
Textes adoptés
Documents de travail
Amendements
Rapports en préparation
Comptes rendus
Aide à la recherche
 
Fonctionnement
L'APCE en bref (PDF)
- Origine
- Structure
- Procédures
- Commissions
Manuel pour les parlementaires
Règlement
Secrétaire Général
Organigramme
Stages
 
Membres
Liste de A à Z
Par groupe politique
Par délégation nationale
Par commission
Membres depuis 1949
 
Groupes politiques (www)
PPE/DC
SOC
ADLE
GDE
GUE
 
Liens
Conseil de l'Europe
Parlements nationaux
Partenaires internationaux
 
Téléchargement
Logo de l'APCE
Photos
Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
07/12/2012 Doc.13078 | Rapport | Cult
L'état de la liberté des médias en Europe
08/03/2012 Doc.12883 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
16/03/2012 Doc.12881 | Communication |
Application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Rapport biennal du Secrétaire Général à l’Assemblée parlementaire Décembre 2011
25/01/2011 Doc.12490 | Proposition de résolution |
Graves revers dans le domaine de la prééminence du droit et des droits de l’homme en Hongrie
02/06/2010 Doc.12275 | Addendum au rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Grèce, la Hongrie, l'Islande, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte et les Pays-Bas sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2010.
25/05/2010 Doc.12263 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
28/05/2009 Doc.11926 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
26/07/2007 Doc.11359 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme
17/06/2005 Doc.10579 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
02/10/2004 Doc.10292 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
27/01/2004 Doc.10052 | Proposition de résolution |
Radio Tilos, une station de radio communautaire alternative et indépendante de Hongrie
23/06/2003 Doc.9831 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
22/05/2003 Doc.9813 | Avis de commission | Pol
Traitement préférentiel des minorités nationales par l'Etat-parent: le cas de la loi hongroise du 19 juin 2001 concernant les Hongrois vivant dans les pays voisins («Magyars»)
28/03/2003 Doc.9751 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
13/05/2003 Doc.9744 | Rapport | Jur
Traitement préférentiel des minorités nationales par l'Etat-parent: le cas de la loi hongroise du 19 juin 2001 concernant les hongrois vivant dans les pays voisins (''Magyars'')
20/09/2002 Doc.9557 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
22/06/2002 Doc.9495 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
28/06/2001 Doc.9153 | Proposition de résolution |
Loi concernant les Hongrois qui vivent dans les pays voisins, adoptée le 19 juin 2001 par le Parlement de Hongrie
05/04/2001 Doc.8990 | Communication |
Election des juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme à la suite de l'expiration du mandat de la moitié des juges
20/09/1999 Doc.8520 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
18/06/1999 Doc.8440 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
21/09/1998 Doc.8199 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
18/09/1996 Doc.7642 | Communication |
Réponse à la Recommandation 1293 (1996) relative au Centre européen de la jeunesse de Budapest
28/04/1995 Doc.7301 | Déclaration écrite |
N° 237 - Traité de base slovaco-hongrois
20/09/1993 Doc.6922 | Communication |
Réponse complémentaire à la Recommandation 1188 (1992) relative aux flux migratoires en Tchécoslovaquie, en Hongrie et en Pologne
16/06/1992 Doc.6633 | Rapport | MIG (old)
Flux migratoires en Tchécoslovaquie, en Hongrie et en Pologne
16/04/1991 Doc.6415 | Communication |
Election d'un membre de la Cour européenne des Droits de l'Homme au titre de la Hongrie
13/11/1990 Doc.6338 | Communication |
Adhésion de la Hongrie et de la Pologne au Conseil de l'Europe
28/09/1990 Doc.6306 | Avis de commission | Jur
Demande d'adhésion de la Hongrie au Conseil de l'Europe
21/09/1990 Doc.6288 | Rapport | Pol
Demande d'adhésion de la Hongrie au Conseil de l'Europe
     
Suivants > Derniers >>
  64 enregistrement(s) correspondant(s)
© APCE | Clause de non-responsabilité | © Crédits photos | Adresse | Contact : webmaster.assembly@coe.int