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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
03/04/2003 Doc.9644 | Proposition de résolution |
La loi italienne sur la suspicion légitime
04/11/2002 Doc.9619 | Réponse |
Violences dans les stades de football italiens
07/05/2002 Doc.9430 | Question écrite |
N° 409 - Violences dans les stades de football italiens
07/11/2001 Doc.9276 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
21/09/2001 Doc.9210 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
03/07/2001 Doc.9155 | Déclaration écrite |
N° 327 - Liberté de circulation pour les habitants de la Vallée de Lei (Italie)
07/03/2001 Doc.8991 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
19/01/2001 Doc.8927 | Communication |
Election d'un membre à la Cour européenne des droits de l’homme au titre de l'Italie
06/10/2000 Doc.8859 | Proposition de recommandation |
Adoption d'une charte d’intention contre l’immigration clandestine
27/09/2000 Doc.8845 | Proposition de résolution |
Election d'un nouveau juge à la Cour européenne des Droits de l'Homme au titre de l'Italie
06/07/2000 Doc.8790 | Proposition de recommandation |
Création d’un centre international et permanent de la paix à Revereto (Italie)
27/06/2000 Doc.8781 | Réponse |
Election d’un juge au titre de l’Italie à la Cour européenne des droits de l’homme
07/06/2000 Doc.8764 | Réponse |
Durée des procédures en Italie
12/05/2000 Doc.8739 | Question écrite |
N° 386 - Election d'un juge au titre de l'Italie à la Cour européenne des droits de l'homme
27/03/2000 Doc.8682 | Question écrite |
N° 384 - Durée des procédures en Italie
06/10/1999 Doc.8577 | Proposition de recommandation |
Population de la région de Salento
23/09/1999 Doc.8547 | Déclaration écrite |
N° 296 - Mauvais fonctionnement du système judiciaire italien
26/03/1999 Doc.8346 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
08/02/1999 Doc.8316 | Déclaration écrite |
N° 290 - Afflux massif de personnes déplacées en Italie
02/11/1998 Doc.8240 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
10/02/1997 Doc.7752 | Proposition de résolution |
Exposition aux champs électromagnétiques des lignes interurbaines à haute tension
13/11/1995 Doc.7415 | Déclaration écrite |
N° 244 - Interdiction aux descendants de l'ex-roi d'Italie de rentrer en Italie
06/06/1995 Doc.7307 | Déclaration écrite |
N° 241 - Gênes et Venise, cités-Etats dans un Etat fédéral
10/10/1994 Doc.7171 | Proposition de résolution |
Soutien à la future intégration de la Slovénie dans l'Union européenne
18/03/1993 Doc.6795 | Proposition de résolution |
Unité et le respect des droits de la minorité italienne en Slovénie et en Croatie
15/04/1991 Doc.6419 | Réponse |
A la Question écrite no. 335 relative à l'arrivée des réfugiés albanais en Italie
28/03/1991 Doc.6409 | Question écrite |
N° 335 - Arrivée des réfugiés albanais en Italie
09/07/1986 Doc.5593 | Déclaration écrite |
N° 139 - Protection et avenir d'Orvieto
02/02/1984 Doc.5182 | Question écrite |
N° 274 - Exclusion des gitans des minorités ethno-linguistiques en Italie
20/12/1980 Doc.4654 | Communication |
Election d'un membre de la Cour européenne des Droits de l'Homme au titre de l'Italie
     
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