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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
12/11/2012 Doc.13060 | Rapport | Jur
Droits de l’homme et tribunaux des affaires familiales
01/10/2011 Doc.12730 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
06/06/2011 Doc.12634 | Addendum au rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Norvège, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, Saint-Marin, la République slovaque, la Slovénie, l’Espagne, la Suède, la Suisse et le Royaume-Uni, sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2011
17/01/2011 Doc.12463 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
15/07/2010 Doc.12346 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
14/03/2007 Doc.11201 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
02/10/2006 Doc.11046 | Réponse |
Réclamation collective n° 20/2003 formée contre le Portugal au titre de la Charte sociale révisée
10/06/2006 Doc.10954 | Question écrite |
Réclamation collective n° 20/2003 formée contre le Portugal au titre de la Charte sociale révisée
30/05/2005 Doc.10554 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants et de suppléants
04/06/2004 Doc.10201 | Communication |
Election d'un juge à la Cour européenne des droits de l'homme au titre du Portugal
11/03/2004 Doc.10099 | Addendum au rapport |
Election de juges à la Cour européenne des droits de l'homme
27/09/2003 Doc.9933 | Réponse |
Séjour, statut juridique et liberté de circulation des travailleurs migrants en Europe : les enseignements du cas du Portugal
29/08/2003 Doc.9892 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
30/10/2002 Doc.9610 | Avis de commission | Jur
Séjour, statut juridique et liberté de circulation des travailleurs migrants en Europe: les enseignements du cas du Portugal
15/10/2002 Doc.9603 | Rapport | MIG (old)
Séjour, statut juridique et liberté de circulation des travailleurs migrants en Europe: les enseignements du cas du Portugal
22/06/2002 Doc.9495 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
18/05/2001 Doc.9103 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
17/01/1997 Doc.7729 | Rapport | CULT (old)
Conseil de l'Europe et l'Expo '98
09/05/1996 Doc.7550 | Proposition de résolution |
Expo '98
03/07/1991 Doc.6467 | Communication |
Election d'un membre de la Cour européenne des Droits de l'Homme au titre du Portugal
13/05/1991 Doc.6441 | Rapport | Pol
Timor oriental
15/04/1977 Doc.3966 | Communication |
Election d'un membre de la Cour européenne des Droits de l'Homme au titre du Portugal
14/09/1976 Doc.3829 | Rapport | Pol
Adhésion du Portugal au Conseil de l'Europe
23/08/1976 Doc.3822 | Communication |
Demandant l'avis de l'Assemblée sur l'adhésion du Portugal au Conseil de l'Europe
04/05/1976 Doc.3784 | Avis de commission | MIG (old)
Situation au Portugal
04/05/1976 Doc.3783 | Avis de commission | Pol
Situation au Portugal
04/05/1976 Doc.3782 | Rapport | NM
Situation au Portugal
02/10/1975 Doc.3673 | Avis de commission | Pol
Situation au Portugal
01/10/1975 Doc.3672 | Rapport | NM
Situation au Portugal
21/04/1975 Doc.3609 | Rapport | NM
Situation au Portugal
     
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