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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
17/01/2013 Doc.13092 | Rapport | Ega
L'égalité de genre dans les pays de l’ex-Yougoslavie
29/11/2012 Doc.13069 | Rapport d’observation d’élection |
Observation des élections législatives anticipées au Monténégro (14 octobre 2012)
08/06/2012 Doc.12954 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2011-mai 2012)
08/06/2012 Doc.12952 | Rapport | Mon
Le respect des obligations et engagements du Monténégro
16/03/2012 Doc.12881 | Communication |
Application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Rapport biennal du Secrétaire Général à l’Assemblée parlementaire Décembre 2011
06/06/2011 Doc.12634 | Rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2010 – mai 2011)
09/04/2011 Doc.12569 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
25/01/2011 Doc.12488 | Rapport | Pro
Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés des délégations parlementaires du Monténégro, de Saint-Marin et de la Serbie
02/06/2010 Doc.12275 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
31/03/2010 Doc.12192 | Rapport | Mon
Respect des obligations et engagements du Monténégro
26/09/2009 Doc.12027 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
08/06/2009 Doc.11941 | Rapport | Mon
La situation des droits de l’homme en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
27/04/2009 Doc.11867 | Rapport d’observation d’élection |
Observation des élections législatives au Monténégro (29 mars 2009)
09/06/2008 Doc.11628 | Rapport | Mon
La situation de la démocratie en Europe. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
14/04/2008 Doc.11567 | Rapport | Bur
Observation de l'élection présidentielle au Monténégro (6 avril 2008)
07/04/2008 Doc.11529 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des Droits de l’Homme
23/06/2007 Doc.11314 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
29/03/2007 Doc.11207 | Avis de commission | Mon
Adhésion de la République du Monténégro au Conseil de l'Europe
12/03/2007 Doc.11205 | Avis de commission | Jur
Adhésion de la République du Monténégro au Conseil de l’Europe
12/03/2007 Doc.11204 | Rapport | Pol
Adhésion de la République du Monténégro au Conseil de l'Europe
02/10/2006 Doc.11037 | Rapport d’observation d’élection |
Observation des élections législatives en République du Monténégro (10 septembre 2006)
27/06/2006 Doc.10989 | Avis de commission | Mon
Conséquences du référendum au Monténégro
27/06/2006 Doc.10980 | Rapport | Pol
Conséquences du référendum au Monténégro
23/06/2006 Doc.10969 | Rapport |
Observation du référendum sur le statut de l’Etat en République du Monténégro (Serbie-Monténégro) (21 mai 2006)
22/06/2006 Doc.10968 | Demande d'avis |
Adhésion de la République du Monténégro au Conseil de l'Europe
04/06/2002 Doc.9479 | Rapport | MIG (old)
Situation des réfugiés et des personnes déplacées dans la République Fédérale de Yougoslavie
01/06/2001 Doc.9111 | Rapport d’observation d’élection |
Commission ad hoc sur l’observation des élections à l’Assemblée de la République de Monténégro/ République fédérale de Yougoslavie
23/01/2001 Doc.8942 | Avis de commission | MIG (old)
Situation en République fédérale de Yougoslavie – développements récents
05/10/2000 Doc.8851 | Proposition de Directive |
Situation au Montenegro
20/12/1999 Doc.8602 | Proposition de recommandation |
Situation culturelle au Kosovo, au Monténégro et en Serbie
     
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