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Documents de travail par thème (thésaurus Eurovoc)
Sélection par: année | numéro | rapporteur | commission | partie de session | thème
Date   Titre du document
17/01/2013 Doc.13092 | Rapport | Ega
L'égalité de genre dans les pays de l’ex-Yougoslavie
21/04/2012 Doc.12901 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
16/03/2012 Doc.12881 | Communication |
Application de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Rapport biennal du Secrétaire Général à l’Assemblée parlementaire Décembre 2011
06/06/2011 Doc.12634 | Addendum au rapport | Mon
L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Norvège, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, Saint-Marin, la République slovaque, la Slovénie, l’Espagne, la Suède, la Suisse et le Royaume-Uni, sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2011
25/04/2009 Doc.11871 | Rapport sur les pouvoirs |
Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
07/04/2008 Doc.11529 | Communication |
Election de juges à la Cour européenne des Droits de l’Homme
09/11/2007 Doc.11451 | Réponse |
Prévention de la corruption en Slovénie
24/05/2007 Doc.11290 | Question écrite |
Prévention de la corruption en Slovénie
24/04/2004 Doc.10145 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
14/03/2001 Doc.8991 | Addendum au rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
05/04/2001 Doc.8990 | Communication |
Election des juges à la Cour européenne des Droits de l'Homme à la suite de l'expiration du mandat de la moitié des juges
31/03/2000 Doc.8687 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de représentants, de suppléants et d'invités spéciaux
24/11/1998 Doc.8266 | Proposition de Directive |
Restitution aux épargnants croates et bosniaques des fonds qu'ils avaient déposés à l'ancienne Ljubljanska Banka AG (Slovénie)
18/05/1995 Doc.7310 | Déclaration écrite |
N° 241 - Protection des tombes en Slovénie
10/10/1994 Doc.7171 | Proposition de résolution |
Soutien à la future intégration de la Slovénie dans l'Union européenne
17/09/1993 Doc.6913 | Communication |
Election de trois membres de la Cour européenne des Droits de l'Homme au titre de la République tchèque, de la République slovaque et de la Slovénie
14/05/1993 Doc.6841 | Communication |
Résolutions invitant l'Estonie, la Lituanie et la Slovénie à devenir membres du Conseil de l'Europe
07/05/1993 Doc.6826 | Rapport |
Vérification des pouvoirs de Représentants, de Suppléants et d'invités spéciaux
05/05/1993 Doc.6823 | Avis de commission | Jur
Demande d'adhésion de la République de Slovénie au Conseil de l'Europe
03/05/1993 Doc.6822 | Avis de commission | Pol
Demande d'adhésion de la République de Slovénie au Conseil de l'Europe
18/03/1993 Doc.6795 | Proposition de résolution |
Unité et le respect des droits de la minorité italienne en Slovénie et en Croatie
02/03/1993 Doc.6786 | Rapport | Pol
Adhésion de la République de Slovénie au Conseil de l'Europe
21/01/1993 Doc.6724 | Rapport d’observation d’élection |
Rapport d'information sur les élections en Slovénie (6 décembre 1992)
05/10/1992 Doc.6693 | Proposition de résolution |
Communauté germanophone en Slovénie
27/03/1992 Doc.6588 | Demande d'avis |
Adhésion de la Slovénie au Conseil de l'Europe
     
  25 enregistrement(s) correspondant(s)
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