[Sessions/Documents/Docheader.htm]
Commission Permanente
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu
le jeudi 1er septembre 2005
(de 11 h à 13 h et de 14 h 30 à 17 h)à l’Hôtel Méridien Plaza Beach (Salon Atlantique)
22, Avenue Princesse Grace, Monte-Carlo, MC 98000 (Monaco)
Tél. : + 377 9330 9880
Fax : + 377 9350 231423 août 2005
1. Ouverture de la réunion par M. René VAN DER LINDEN, Président de l’Assemblée parlementaire 2. Allocution de bienvenue par M. Stéphane VALERI, Président du Conseil National de Monaco 3. Echange de vues avec M. Jean-Paul PROUST, Ministre d’Etat de Monaco 4. Vérification des nouveaux pouvoirs Doc. 10657 5. Modifications dans la composition des commissions Commissions (2005)7 6. Demande(s) de débat d’actualité ou de débat selon la procédure d’urgence [1] Lettre du 5.8.2005 7. Ordre du jour AS/Per (2005) OJ 3 Adoption du projet d'ordre du jour 8. Approbation du procès-verbal de la séance tenue par l’Assemblée parlementaire le 24 juin 2005 (matin) AS (2005) PV 24 9. Quatrième partie de la session ordinaire de 2005 de l'Assemblée parlementaire (3-7 octobre 2005) Information sur le projet d’ordre du jour et l’avant-projet de calendrier arrêtés par le Bureau de l’Assemblée AS/Bur (2005) 90 et 91 10. Saisines, transmissions et modifications de saisines des commissions Examen des propositions soumises par le Bureau de l'Assemblée AS/Bur (2005) 87 11. Observation des élections a. Elections parlementaires en Bulgarie (25 juin 2005) AS/Bur/AH BUL (2005) 4 Rapport de la commission ad hoc du Bureau Discussion b. Elections parlementaires en Albanie (3 juillet 2005) AS/Bur/AH ALB (2005) 6 Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau : M. Jerzy Smorawinski (Pologne, PPE/DC) Discussion 12. (Eventuellement) Débat d’actualité ou débat selon la procédure d’urgence 13. Egalité des chances pour les femmes et les hommes Promouvoir une 5e Conférence mondiale des Nations Unies sur les femmes Doc. 10643 Rapporteur de la commission sur l’égalité des chances pour les femmes et les hommes : Mme Lydie Err (Luxembourg, SOC) Discussion Vote sur un projet de recommandation 14. Culture, science et éducation Education aux activités de loisirs Doc. 10647 Rapporteur de la commission de la culture, de la science et de l’éducation : M. Jerzy Smorawinski (Pologne, PPE/DC) Discussion Vote sur un projet de recommandation 15. Environnement, agriculture, questions territoriales L'isthme de Courlande, le pétrole et l'environnement Doc. 10638 Rapporteur de la commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales : M. Daniel Goulet (France, ADLE) Discussion
Vote sur un projet de résolution
16.
Règlement et Immunités
Octroi du statut de membre de la Commission des questions politiques aux ancien(ne)s Président(e)s de l’Assemblée parlementaire (Article 18.3) Doc. 10644 Rapporteur de la commission du Règlement et des Immunités : M. Gerd Höfer (Allemagne, SOC) Discussion Vote sur un projet de résolution 17. Questions diverses 18. Date et lieu de la prochaine réunion : - Vendredi 25 novembre 2005, Bucarest (Roumanie).
NB. : Les membres qui souhaitent prendre la parole lors d’une discussion sur les rapports sont invités à donner leur nom au Service de la Séance. Les membres qui souhaitent présenter des amendements et des sous-amendements sur les rapports sont invités à les déposer auprès du Service de la Séance le plus tôt possible.
[1] Dans une lettre datée du 5 août 2005, le Président de la délégation de Monaco a demandé la tenue d’un débat d’actualité sur « la violence et toutes les formes d’exploitation et d’abus envers les enfants. »