1.

Ouverture de la réunion par M. Mevlüt Çavuşoğlu, Président de l’Assemblée parlementaire

2.

Allocutions de bienvenue par M. Volodymyr Lytvyn, Président du Verkhovna Rada d’Ukraine

3.

Echange de vues avec M. Kostyantyn Gryshchenko, ministre des Affaires étrangères de l’Ukraine, Président du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe

CM/Inf(2011) 20 rev CM/Inf(2011) 21

4.

Vérification des nouveaux pouvoirs

Doc. …

5.

Modifications dans la composition des commissions

Commissions (2011) 5

et addendum

6.

Demande(s) de débat d’actualité ou de débat selon la procédure d’urgence

7.

Ordre du jour

Adoption du projet d'ordre du jour

AS/Per (2011) OJ 2

8.

Troisième partie de session de l’Assemblée parlementaire (20-24 juin 2011)

Examen de l’avant-projet d’ordre du jour

AS/Bur (2011) 49

9.

Saisines, transmissions et modifications de saisines des commissions

Examen des propositions soumises par le Bureau de l'Assemblée

AS/Bur (2011) 43

10.

(Eventuellement) Débat d’actualité ou débat selon la procédure d’urgence

11.

Observation des élections

Observation de l’élection présidentielle anticipée au Kazakhstan (3 avril 2011)

Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau :

Mme Yuliya Liovochkina (Ukraine, GDE)

Discussion

Doc. …

(sous réserve de l’approbation du Bureau)

12.

Questions politiques

Programme nucléaire de l'Iran: nécessité d’une réaction internationale efficace

Rapporteur de la commission des questions politiques :

M. Tadeusz Iwiński (Pologne, SOC)

Discussion sur un rapport d’information

Doc. 12612

13.

Questions économiques et développement

a. L’impact du Partenariat oriental de l’Union européenne sur la

gouvernance et le développement économique en Europe orientale

Rapporteur de la commission des questions économiques et du développement :

M. Andrea Rigoni (Italie, ADLE)

Discussion

Vote sur un projet de résolution et un projet de recommandation

Doc. 12521
Amendement

b. Promouvoir le microcrédit au service d'une économie plus sociale

Rapporteur de la commission des questions économiques et du développement : M. Márton Braun (Hongrie, PPE/DC)

Discussion

Vote sur un projet de résolution

Doc. 12609

14.

Environnement, agriculture et questions territoriales

a. Réformes de la politique commune de la pêche et de la politique commune de l’agriculture

Rapporteur de la commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales : M. Juha Korkeaoja (Finlande, ADLE)

Discussion

Vote sur un projet de résolution

Doc. 12607

b. Le danger potentiel des champs électromagnétiques et leur effet sur l’environnement

Rapporteur de la commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales :  Mr Jean Huss (Luxembourg, SOC)

Discussion

Vote sur un projet de résolution

Doc. 12608

15.

Questions sociales, de la santé et de la famille

Risques sanitaires des métaux lourds

Rapporteur de la commission des questions sociales, de la santé et de la famille : M. Jean Huss (Luxembourg, SOC)

Discussion

Vote sur un projet de résolution

Doc. 12613

16.

Questions diverses

17.

Prochaine réunion

- Edimbourg (Royaume-Uni), 25 novembre 2011 (à confirmer)