Tous les textes et tous les votes

Daniel TARSCHYS

Daniel TARSCHYS

Membre du Riksdag
Sveriges Riksdag

SE - 100 12
Stockholm
Suède

Rapports et avis de commission

(open)

13/09/1991 | Doc. 6484 | Rapport Conseil de l'Europe et les nouvelles républiques souveraines d'Europe de l'Est.
23/05/1990 | Doc. 6250 | Rapport Politique européenne à l'égard de l'alcool.
22/12/1988 | Doc. 5986 | Rapport Amendement de l'article 33 du Statut du Conseil de l'Europe.

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

11/10/1993 | Doc. 6953 | Proposition de résolution Liberté des médias en Europe centrale et orientale

02/07/1993 | Doc. 6893 | Proposition de résolution Situation actuelle en Bulgarie

03/02/1993 | Doc. 6761 | Proposition de Directive Utilisation du russe comme langue de travail de l'Assemblée

08/10/1992 | Doc. 6708 | Proposition de recommandation Charte européenne de l'environnement et à son mécanisme d'application

05/10/1992 | Doc. 6693 | Proposition de résolution Communauté germanophone en Slovénie

02/10/1992 | Doc. 6687 | Proposition de résolution Lutte contre le racisme, la xénophobie et l'intolérance

02/09/1992 | Doc. 6655 | Proposition de recommandation Création d'un fonds de solidarité en faveur des jeunes démocraties membres et invités spéciaux du Conseil de l'Europe

13/02/1992 | Doc. 6577 | Proposition de résolution Mouvements de population entre les républiques de l'ex-URSS

05/07/1989 | Doc. 6082 | Proposition de Directive Protection des non-fumeurs au Conseil de l'Europe

01/02/1989 | Doc. 6012 | Proposition de recommandation Politique à l'égard de l'alcool

09/09/1987 | Doc. 5776 | Proposition de Directive Lieu de réunion de l'Assemblée et des commissions

20/11/1986 | Doc. 5658 | Proposition de Directive Lieu de réunion de l'Assemblée