Tous les textes et tous les votes

Jean-François LE GRAND

Jean-François LE GRAND

Sénateur
Sénat
Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard
FR - 75291
Paris cedex 06
France

Rapports et avis de commission

(open)

25/02/2011 | Doc. 12531 | Rapport Les organismes génétiquement modifiés: une solution pour l’avenir?.
18/05/2009 | Doc. 11918 | Rapport Les énergies renouvelables et l’environnement.
17/04/1997 | Doc. 7800 | Rapport Etablissement de normes internationales pour l'audit de l'impact sur l'environnement des entreprises industrielles.

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

25/03/2011 | Doc. 12552 | Proposition de résolution L’éolien offshore : une opportunité économique et écologique pour l’Europe

25/06/2008 | Doc. 11667 | Proposition de résolution Promouvoir une politique de prévention de l’addiction au jeu et de lutte contre la cybercriminalité liée aux paris et aux jeux en ligne

31/03/2008 | Doc. 11552 | Proposition de recommandation Pour une stratégie sur l’innovation et la bonne gouvernance au niveau local

03/02/1993 | Doc. 6758 | Proposition de résolution Déportations de Palestiniens d'Israël et le statut futur de ce pays au sein du Conseil de l'Europe

Votes (Système de vote électronique)

(open)

25/06/2009 | Resolution 1679 | L'énergie nucléaire et le développement durable

25/06/2009 | Recommendation 1879 | Les énergies renouvelables et l’environnement

25/06/2009 | Resolution 1678 | Situation en Iran

25/01/2007 | Resolution 1535 | Menaces contre la vie et la liberté d'expression des journalistes