Tous les textes et tous les votes

Jean-Guy BRANGER

Jean-Guy BRANGER

Sénateur
Sénat
Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard
FR - 75291
Paris cedex 06
BE France



Rapports et avis de commission

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Motions, déclarations écrites, questions

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  • 02/10/2008 | Doc. 11737 | Déclaration écrite Elections du 23 novembre 2008 au Vénézuela
  • 19/09/2008 | Doc. 11715 | Proposition de recommandation Etendre la «clause de l’Européenne la plus favorisée» à tous les Etats membres du Conseil de l’Europe
  • 02/07/2008 | Doc. 11681 | Proposition de recommandation Interdiction de la commercialisation et de l’utilisation du système anti-jeunes «Mosquito»
  • 02/07/2008 | Doc. 11680 | Proposition de recommandation Migrants, dialogue interculturel et intégration
  • 25/06/2008 | Doc. 11667 | Proposition de résolution Promouvoir une politique de prévention de l’addiction au jeu et de lutte contre la cybercriminalité liée aux paris et aux jeux en ligne
  • 25/06/2008 | Doc. 11664 | Proposition de résolution 30% au moins de représentants de chaque sexe au sein des délégations nationales de l'Assemblée: un nouvel impératif
  • 25/06/2008 | Doc. 11661 | Déclaration écrite Appel en faveur de la population birmane
  • 17/06/2008 | Doc. 11633 | Proposition de recommandation Violences sexuelles envers les femmes dans la partie orientale de la République démocratique du Congo
  • 13/05/2008 | Doc. 11611 | Proposition de recommandation Le fossé salarial entre les femmes et les hommes
  • 24/04/2008 | Doc. 11590 | Proposition de recommandation La protection de l’aide financière des Etats membres du Conseil de l’Europe aux pays pauvres contre les fonds financiers dits «fonds vautours»
  • 15/04/2008 | Doc. 11578 | Proposition de résolution Protéger l’innovation et les consommateurs en Europe
  • 25/01/2008 | Doc. 11512 | Proposition de résolution Nécessité d’une condamnation internationale de Holodomor, la grande famine de 1932-1933 en Ukraine
  • 24/01/2008 | Doc. 11509 | Déclaration écrite Pour un dialogue interculturel réaliste et crédible
  • 22/01/2008 | Doc. 11501 | Proposition de recommandation Destruction de monuments historiques azerbaïdjanais
  • 03/07/2007 | Doc. 11345 | Proposition de recommandation Intégration des migrants et préoccupations en matière de droits de l’homme et de démocratie
  • 21/06/2005 | Doc. 10604 | Proposition de recommandation Implication des hommes dans les projets d’égalité
  • 13/10/2003 | Doc. 9965 | Proposition de recommandation Demandeurs d'asile et immigrants clandestins en Turquie
  • 30/09/2003 | Doc. 9948 | Proposition de recommandation Les difficultés d'intégration des immigrés comme menace potentielle pour les valeurs fondamentales du Conseil de l'Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

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  • 01/10/2008 | Resolution 1630 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
  • 01/10/2008 | Recommendation 1844 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
  • 01/10/2008 | Resolution 1628 | Situation à Chypre
  • 30/09/2008 | Resolution 1627 | Candidats à la Cour européenne des droits de l’homme
  • 30/09/2008 | Resolution 1626 | Respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine
  • 30/09/2008 | Recommendation 1843 | Respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine
  • 26/06/2008 | Resolution 1623 | Activités du Comité international de la Croix-Rouge (CICR)
  • 26/06/2008 | Recommendation 1842 | Activités du Comité international de la Croix-Rouge (CICR)
  • 26/06/2008 | Resolution 1621 | Débat de politique générale sur la situation en Chine
  • 26/06/2008 | Resolution 1622 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie: développements récents
  • 25/06/2008 | Resolution 1619 | Situation de la démocratie en Europe Fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
  • 25/06/2008 | Recommendation 1841 | La situation de la démocratie en Europe. Le fonctionnement des institutions démocratiques en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
  • 18/04/2008 | Resolution 1611 | L’immigration en provenance d’Afrique subsaharienne
  • 17/04/2008 | Recommendation 1833 | Promouvoir l'enseignement des littératures européennes
  • 17/04/2008 | Resolution 1610 | Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme
  • 17/04/2008 | Recommendation 1834 | Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme
  • 16/04/2008 | Resolution 1607 | Accès à un avortement sans risque et légal en Europe
  • 15/04/2008 | Resolution 1606 | Recours abusif au système de justice pénale au Bélarus
  • 15/04/2008 | Recommendation 1832 | Recours abusif au système de justice pénale au Bélarus
  • 23/01/2008 | Resolution 1599 | La situation dans les républiques d'Asie centrale
  • 23/01/2008 | Recommendation 1826 | La situation dans les républiques d'Asie centrale
  • 23/01/2008 | Resolution 1600 | Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
  • 23/01/2008 | Recommendation 1827 | Le Conseil de l’Europe et ses Etats observateurs: situation actuelle et perspectives
  • 23/01/2008 | Resolution 1598 | Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb
  • 23/01/2008 | Recommendation 1825 | Renforcer la coopération avec les pays du Maghreb
  • 22/01/2008 | Recommendation 1823 | Réchauffement climatique et catastrophes écologiques
  • 22/01/2008 | Resolution 1596 | Protection de l’environnement dans la région arctique
  • 03/10/2007 | Resolution 1573 | Réaliser la croissance économique tout en préservant la protection sociale en Europe à l'ère de la mondialisation
  • 02/10/2007 | Resolution 1570 | La crise humanitaire au Darfour
  • 02/10/2007 | Resolution 1572 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 02/10/2007 | Recommendation 1810 | Respect des obligations et des engagements de la Moldova
  • 28/06/2007 | Resolution 1566 | Respect des obligations et des engagements de Monaco
  • 27/06/2007 | Recommendation 1802 | Situation des réfugiés et personnes déplacées de longue date en Europe du Sud-Est
  • 27/06/2007 | Resolution 1563 | Combattre l’antisémitisme en Europe
  • 18/04/2007 | Recommendation 1791 | Situation des droits de l'homme et de la démocratie en Europe.
  • 18/04/2007 | Resolution 1547 | Situation des droits de l’homme et de la démocratie en Europe
  • 18/04/2007 | Resolution 1548 | Evolution de la procédure de suivi de l'Assemblée
  • 17/04/2007 | Resolution 1546 | Le code de bonne conduite des partis politiques
  • 16/04/2007 | Resolution 1545 | Respect des obligations et des engagements de l'Azerbaïdjan