Tous les textes et tous les votes

Michel HUNAULT

Michel HUNAULT

Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
BE France



Rapports et avis de commission

(open)

Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 04/02/2010 | Doc. 12165 | Proposition de recommandation Pour l’abandon de la vengeance individuelle en Albanie
  • 05/05/2009 | Doc. 11901 | Proposition de recommandation Coordination des itinéraires culturels du Conseil de l’Europe avec le label «Patrimoine européen» de l’Union européenne et promotion de leur développement à l’est du continent européen
  • 05/05/2009 | Doc. 11900 | Proposition de résolution Octroi du label d’ «Itinéraire culturel du Conseil de l’Europe» au Chemin des sites cisterciens traversant la Grande Europe
  • 27/04/2009 | Doc. 11874 | Proposition de résolution La nécessaire mise en place de mécanismes nationaux indépendants et efficaces de contrôle des lieux de privation de liberté
  • 04/02/2009 | Doc. 11831 | Proposition de résolution Manque de suivi approprié, par le Comité des Ministres, des travaux de l’Assemblée parlementaire
  • 29/01/2009 | Doc. 11820 | Proposition de résolution Préserver le monastère de Mor Gabriel en Turquie
  • 01/07/2008 | Doc. 11675 | Proposition de résolution Peine de mort dans les Etats membres et observateurs du Conseil de l’Europe – Une violation inadmissible des droits de l’homme
  • 25/06/2008 | Doc. 11661 | Déclaration écrite Appel en faveur de la population birmane
  • 23/01/2008 | Doc. 11507 | Proposition de recommandation Euro-Méditerranée: pour une stratégie du Conseil de l’Europe
  • 07/11/2006 | Doc. 11093 | Proposition de résolution Création de l’Observatoire européen des prisons
  • 23/03/2006 | Doc. 10857 | Proposition de résolution Création d'une banque euro-méditerranéenne
  • 15/10/2004 | Doc. 10332 | Proposition de recommandation Charte pénitentiaire européenne
  • 06/03/2003 | Doc. 9729 | Proposition de recommandation Situation des prisons et maisons d’arrêt en Europe
  • 09/05/1996 | Doc. 7556 | Proposition de recommandation Emploi des jeunes en Europe

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 30/04/2010 | Resolution 1731 | Euro-Méditerranée: pour une stratégie du Conseil de l’Europe
  • 30/04/2010 | Resolution 1730 | Dialogue postsuivi avec la Bulgarie
  • 30/04/2010 | Recommendation 1918 | Biodiversité et changement climatique
  • 29/04/2010 | Resolution 1728 | Discrimination sur la base de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre
  • 29/04/2010 | Recommendation 1915 | Discrimination sur la base de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre
  • 27/01/2010 | Resolution 1704 | Liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale)
  • 01/10/2009 | Resolution 1689 | L’avenir du Conseil de l’Europe à la lumière de ses 60 années d’expérience
  • 24/06/2009 | Resolution 1676 | Situation des droits de l’homme en Europe et évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée
  • 28/04/2009 | Resolution 1662 | Agir pour combattre les violations des droits de la personne humaine fondées sur le sexe, y compris les enlèvements de femmes et de filles
  • 28/04/2009 | Recommendation 1868 | Agir pour combattre les violations des droits de la personne humaine fondées sur le sexe, y compris les enlèvements de femmes et de filles
  • 29/01/2009 | Resolution 1651 | Conséquences de la crise financière mondiale
  • 28/01/2009 | Resolution 1647 | Mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
  • 26/01/2009 | Resolution 1642 | Accès aux droits des personnes handicapées, et pleine et active participation de celles-ci dans la société
  • 26/01/2009 | Recommendation 1854 | Accès aux droits des personnes handicapées, et pleine et active participation de celles-ci dans la société
  • 05/10/2007 | Recommendation 1816 | Commissaire aux Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe - bilan et perspectives
  • 24/01/2007 | Recommendation 1780 | Situation actuelle au Kosovo