Tous les textes et tous les votes

Yevhen MARMAZOV

Yevhen MARMAZOV

Député
Verkhovna Rada
5 Hrushevskoho Street
UA - 01008
Kyiv
BE Ukraine



Motions, déclarations écrites, questions

(open)
  • 10/10/2012 | Doc. 13054 | Proposition de résolution L'utilisation abusive, par les services sociaux des Etats membres du Conseil de l’Europe, de leur pouvoir de retirer des enfants à leurs parents
  • 06/07/2012 | Doc. 12995 | Proposition de résolution Soin optimal pour les femmes atteintes d'un cancer du sein
  • 06/07/2012 | Doc. 12998 | Proposition de résolution Détention administrative
  • 28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite Le camp Ashraf
  • 25/01/2011 | Doc. 12495 | Proposition de résolution Investir dans un modèle économique à faibles émissions de carbone pour la croissance et le développement
  • 01/12/2010 | Doc. 12442 | Proposition de résolution Sécurité alimentaire et environnement
  • 14/10/2010 | Doc. 12322 | Déclaration écrite Le droit à un environnement sain exige un nouveau modèle énergétique
  • 26/07/2010 | Doc. 12351 | Proposition de résolution Protection des minorités nationales: certaines lacunes dans le respect des droits civils des groupes ethniques
  • 03/02/2010 | Doc. 12158 | Proposition de résolution L’inadmissibilité de décerner le titre de héros à des nationalistes militants
  • 27/11/2009 | Doc. 12092 | Proposition de résolution L’impact environnemental des épaves englouties
  • 27/11/2009 | Doc. 12092 | Proposition de résolution L’impact environnemental des épaves englouties
  • 17/02/2009 | Doc. 11811 | Déclaration écrite L’affaire de l’interdiction du Parti de la société démocratique (DTP)
  • 14/10/2008 | Doc. 11754 | Proposition de résolution Lois discriminatoires vis-à-vis des réfugiés politiques macédoniens de Grèce
  • 13/06/2008 | Doc. 11634 | Proposition de résolution Les forêts: l’avenir de notre planète
  • 24/04/2008 | Doc. 11595 | Proposition de résolution La situation culturelle difficile de la minorité istro-roumaine particulièrement menacée
  • 18/04/2008 | Doc. 11589 | Déclaration écrite Procédure judiciaire contre le Parti pour la justice et le développement en Turquie
  • 17/04/2008 | Doc. 11586 | Proposition de recommandation Lutte contre les atteintes à l’environnement en Méditerranée
  • 16/04/2008 | Doc. 11582 | Proposition de résolution L’eau: un enjeu stratégique pour le Bassin méditerranéen
  • 15/04/2008 | Doc. 11574 | Proposition de résolution Traitement inhumain de personnes et trafic illicite d’organes humains au Kosovo
  • 14/05/2001 | Doc. 9056 | Déclaration écrite N° 320 - Reconnaissance du génocide arménien

    • Votes (Système de vote électronique)

    (open)
  • 24/01/2013 | Resolution 1920 | L'état de la liberté des médias en Europe
  • 23/01/2013 | Resolution 1916 | Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
  • 23/01/2013 | Recommendation 2008 | Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits
  • 23/01/2013 | Resolution 1917 | Le respect des obligations et engagements de l’Azerbaïdjan
  • 22/01/2013 | Resolution 1914 | Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties
  • 22/01/2013 | Recommendation 2007 | Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties
  • 22/01/2013 | Resolution 1912 | La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l'Europe
  • 22/01/2013 | Resolution 1913 | Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2010-2012
  • 03/10/2012 | Resolution 1898 | Partis politiques et représentation politique des femmes
  • 02/10/2012 | Resolution 1896 | Le respect des obligations et engagements de la Fédération de Russie
  • 28/06/2012 | Resolution 1892 | La crise de la transition démocratique en Egypte
  • 21/06/2011 | Resolution 1818 | La demande de statut de Partenaire pour la Démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement du Maroc
  • 08/10/2010 | Resolution 1765 | Demandes d’asile liées au genre
  • 08/10/2010 | Recommendation 1940 | Demandes d’asile liées au genre
  • 07/10/2010 | Resolution 1761 | Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés
  • 07/10/2010 | Recommendation 1938 | Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés
  • 07/10/2010 | Resolution 1763 | Le droit à l’objection de conscience dans le cadre des soins médicaux légaux
  • 06/10/2010 | Resolution 1757 | Droits de l’homme et entreprises
  • 06/10/2010 | Recommendation 1936 | Droits de l’homme et entreprises
  • 05/10/2010 | Resolution 1755 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
  • 05/10/2010 | Recommendation 1934 | Sévices sur des enfants placés en établissement: garantir la protection pleine et entière des victimes
  • 25/06/2010 | Recommendation 1930 | Interdiction de la commercialisation et de l’utilisation du dispositif anti-jeunes «Mosquito»
  • 24/06/2010 | Resolution 1748 | Regain de tension au Proche-Orient
  • 22/06/2010 | Resolution 1738 | Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord
  • 28/01/2010 | Resolution 1707 | Rétention administrative des demandeurs d’asile et des migrants en situation irrégulière en Europe
  • 28/01/2010 | Recommendation 1900 | Rétention administrative des demandeurs d’asile et des migrants en situation irrégulière en Europe
  • 29/01/2009 | Resolution 1650 | Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l’Albanie
  • 28/01/2009 | Resolution 1647 | Mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
  • 27/01/2009 | Resolution 1645 | Enquêtes sur les crimes qui auraient été commis par de hauts responsables sous le régime Koutchma en Ukraine: l’affaire Gongadze, un exemple emblématique
  • 27/01/2009 | Recommendation 1856 | Enquêtes sur les crimes qui auraient été commis par de hauts responsables sous le régime Koutchma en Ukraine: l’affaire Gongadze, un exemple emblématique
  • 27/01/2009 | Resolution 1644 | Coopération avec la Cour pénale internationale (CPI) et universalité de cette instance
  • 27/01/2009 | Resolution 1646 | Nomination des candidats et élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • 27/01/2009 | Resolution 1643 | La mise en œuvre par l’Arménie des Résolutions 1609 (2008) et 1620 (2008) de l’Assemblée
  • 02/10/2008 | Resolution 1633 | Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
  • 01/10/2008 | Resolution 1630 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
  • 01/10/2008 | Recommendation 1844 | Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse
  • 01/10/2008 | Resolution 1631 | Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe
  • 24/06/2008 | Resolution 1614 | Fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan
  • 23/06/2008 | Recommendation 1837 | Lutte contre les atteintes à l’environnement en mer Noire
  • 18/04/2008 | Resolution 1611 | L’immigration en provenance d’Afrique subsaharienne
  • 17/04/2008 | Resolution 1609 | Le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie
  • 25/01/2008 | Recommendation 1829 | Coopération transfrontalière
  • 24/01/2008 | Recommendation 1828 | Disparition de nouveau-nés aux fins d’adoption illégale en Europe
  • 22/01/2008 | Resolution 1595 | Développements concernant le statut futur du Kosovo
  • 22/01/2008 | Recommendation 1822 | Développements concernant le statut futur du Kosovo