Tous les textes et tous les votes

Kevin McNAMARA

Kevin McNAMARA

House of Lords

GB - SW1A 0PW
London
Royaume-Uni

Rapports et avis de commission

(open)

20/06/2005 | Doc. 10594 | Avis de commission Situation au Proche-Orient.
08/04/2005 | Doc. 10495 | Avis de commission Accompagnement des malades en fin de vie.
08/04/2005 | Doc. 10497 | Rapport Légalité de la détention de personnes par les États-Unis à Guantánamo Bay.
08/02/2005 | Doc. 10454 | Rapport Candidats à la Cour européenne des Droits de l'Homme.
31/01/2005 | Doc. 10449 | Rapport Initiative de créer une agence des droits fondamentaux de l’Union européenne.
25/01/2005 | Doc. 10433 | Avis de commission Projet de Convention du Conseil de l’Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains.
23/04/2004 | Doc. 10147 | Rapport Projet de Protocole N°14 à la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales, amendant le système de contrôle de la Convention.
07/10/2003 | Doc. 9963 | Rapport Candidats à la Cour européenne des Droits de l'Homme.
23/09/2003 | Doc. 9923 | Avis de commission Euthanasie.
11/09/2003 | Doc. 9904 | Rapport Discours raciste, xénophobe et intolérant en politique.
26/05/2003 | Doc. 9817 | Rapport Droits des personnes détenues par les Etats-Unis en Afghanistan et sur la base de Guantánamo Bay.
24/09/2002 | Doc. 9570 | Avis de commission L’élargissement de l’Union européenne et la région de Kaliningrad.
24/04/2002 | Doc. 9422 | Avis de commission Situation au Proche-Orient.
25/03/2002 | Doc. 9393 | Rapport La loi russe sur la religion.
09/03/2001 | Doc. 8994 | Rapport Projet de recommandation du Comité des Ministres sur "Le Code européen d’éthique de la police".
27/09/2000 | Doc. 8842 | Contribution Culture européenne et mondialisation.
15/01/1979 | Doc. 4214 | Rapport Coopération culturelle européenne à la lumière des récentes propositions de la CEE.
17/04/1978 | Doc. 4157 | Rapport Produits de base dans un monde interdépendant.
09/03/1978 | Doc. 4134 | Avis de commission Dangers qui menacent la liberté de la presse et de la télévision.

Motions, déclarations écrites, questions

(open)

07/06/2005 | Doc. 10573 | Proposition de recommandation Election du Commissaire aux Droits de l’Homme du Conseil de l'Europe par l’Assemblée parlementaire

26/04/2005 | Doc. 10527 | Proposition de recommandation Législation antiterroriste au Royaume-Uni

26/04/2005 | Doc. 10528 | Proposition de recommandation Poursuites engagées pour les crimes relevant de la compétence du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

23/03/2005 | Doc. 10481 | Proposition de résolution Les élections municipales du 12 mars 2005 en Lettonie

20/12/2004 | Doc. 10377 | Proposition de résolution Candidats à la Cour européenne des Droits de l'Homme

29/06/2004 | Doc. 10241 | Proposition de résolution Eviter les chevauchements inutiles d’activités entre les mécanismes internationaux de protection des droits de l’homme en Europe

06/05/2004 | Doc. 10178 | Proposition de résolution Légalité de la détention de prisonniers par les Etats-Unis à Guantánamo Bay

09/07/2003 | Doc. 9861 | Proposition de résolution La Convention européenne des droits de l'homme et le renforcement de la Cour européenne des droits de l'homme

18/09/2002 | Doc. 9548 | Question écrite N° 413 - Réforme des procédures et de la composition de la Cour européenne des droits de l’homme

07/05/2002 | Doc. 9445 | Proposition de résolution Droits des personnes détenues par les Etats-Unis en Afghanistan et à la base de Guantánamo

03/07/2001 | Doc. 9162 | Proposition de résolution Candidats à la Cour européenne des Droits de l’Homme

04/05/2001 | Doc. 9086 | Question écrite N° 395 - Le juge moldave à la Cour européenne des droits de l’homme

09/03/2001 | Doc. 8995 | Proposition de Directive Psychiatrie et droits de l'homme

06/10/2000 | Doc. 8860 | Proposition de résolution Liberté de religion et minorités religieuses en France

07/02/2000 | Doc. 8649 | Proposition de résolution Elimination de la discrimination religieuse à l'encontre des Témoins de Jéhovah

11/10/1977 | Doc. 4058 | Proposition de résolution Amélioration du mécanisme international d'établissement des tarifs aériens internationaux

20/09/1976 | Doc. 3867 | Question écrite N° 187 - Situation des nomades en Europe