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Fran�ois LONCLE
Tous les textes et tous les votes
Tous les textes et tous les votes
François LONCLE
Député
Assemblée nationale
Palais Bourbon
FR - 75355
Paris cedex 07 SP
France
Motions, déclarations écrites, questions
(open)
21/03/2017 | Doc. 14275 | Proposition de résolution
Coopération avec les mécanismes de protection des droits de l’homme des Nations Unies – un défi pour le Conseil de l’Europe et ses Etats membres
18/10/2016 | Doc. 14189 | Proposition de résolution
Mise en oeuvre des recommandations de l'OCDE
16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite
Commémoration du centenaire du génocide arménien
25/06/2015 | Doc. 13836 | Déclaration écrite
Le recul des droits fondamentaux à l'Office européen des brevets
23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite
Commémoration du centenaire du génocide arménien
27/01/2015 | Doc. 13686 | Proposition de résolution
Le statut des anciens présidents de l'Assemblée parlementaire
25/04/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite
Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes
30/01/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite
Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes
25/01/2013 | Doc. 13116 | Déclaration écrite
Délocalisation, efficacité économique et responsabilité sociale
22/01/2013 | Doc. 13103 | Proposition de résolution
Mesures pour lutter contre la popularité croissante de l'extrémisme de droite, de la xénophobie et de l'antisémitisme dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
14/10/2011 | Doc. 12671 | Déclaration écrite
Il est urgent de s’occuper des questions d’intégrité en sport
24/06/2011 | Doc. 12671 | Déclaration écrite
Il est urgent de s’occuper des questions d’intégrité en sport
07/07/2010 | Doc. 12332 | Proposition de résolution
Les réseaux énergétiques et l’environnement
23/06/2010 | Doc. 12312 | Proposition de résolution
Réaffirmer l’universalité des droits de l’homme
04/02/2010 | Doc. 12165 | Proposition de recommandation
Pour l’abandon de la vengeance individuelle en Albanie
23/06/2009 | Doc. 11967 | Proposition de résolution
Sensibiliser les parlements nationaux et les gouvernements à la mission vitale du Conseil de l’Europe et à la nécessité de disposer de ressources suffisantes
11/06/2009 | Doc. 11946 | Proposition de résolution
La situation des droits de l’homme au Sahara Occidental
01/10/2008 | Doc. 11733 | Déclaration écrite
Pour un Zimbabwe démocratique
25/06/2008 | Doc. 11667 | Proposition de résolution
Promouvoir une politique de prévention de l’addiction au jeu et de lutte contre la cybercriminalité liée aux paris et aux jeux en ligne
25/06/2008 | Doc. 11661 | Déclaration écrite
Appel en faveur de la population birmane
Votes (Système de vote électronique)
(open)
29/01/2015 16:10:29 | Recommendation 2062 |
La protection de la sécurité des journalistes et de la liberté des médias en Europe
29/01/2015 16:09:05 | Resolution 2035 |
La protection de la sécurité des journalistes et de la liberté des médias en Europe
24/01/2013 | Resolution 1919 |
Développements récents au Mali et en Algérie, et menace pour la sécurité et les droits de l'homme dans la région méditerranéenne
26/04/2012 | Resolution 1879 |
La situation des personnes déplacées dans le Caucase du Nord et retournées dans la région
23/06/2011 | Resolution 1825 |
Davantage de femmes dans les instances de décision économiques et sociales
23/06/2011 | Recommendation 1977 |
Davantage de femmes dans les instances de décision économiques et sociales
23/06/2011 | Resolution 1826 |
Renforcement de la démocratie par l'abaissement de la majorité électorale à 16 ans
07/10/2010 | Resolution 1760 |
La montée récente en Europe du discours sécuritaire au niveau national: le cas des Roms
06/10/2010 | Resolution 1757 |
Droits de l’homme et entreprises
06/10/2010 | Recommendation 1936 |
Droits de l’homme et entreprises
05/10/2010 | Resolution 1756 |
Nécessité d’éviter la duplication des travaux du Conseil de l’Europe par l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne
05/10/2010 | Recommendation 1935 |
Nécessité d’éviter la duplication des travaux du Conseil de l’Europe par l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne
05/10/2010 | Resolution 1755 |
Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine
23/06/2010 | Resolution 1743 |
Islam, islamisme et islamophobie en Europe
22/06/2010 | Resolution 1738 |
Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord
22/06/2010 | Recommendation 1922 |
Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord
27/01/2010 | Resolution 1704 |
Liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale)
26/01/2010 | Resolution 1700 |
Situation au Proche-Orient
26/06/2009 | Resolution 1680 |
Création d’un statut de «partenaire pour la démocratie» auprès de l’Assemblée parlementaire
23/06/2009 | Resolution 1671 |
Situation au Bélarus
23/06/2009 | Recommendation 1874 |
Situation au Bélarus
30/01/2009 | Resolution 1653 |
La démocratie électronique
30/01/2009 | Recommendation 1860 |
La démocratie électronique
03/10/2008 | Recommendation 1847 |
Combattre la violence à l'égard des femmes: pour une convention du Conseil de l'Europe
02/10/2008 | Resolution 1633 |
Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
02/10/2008 | Recommendation 1846 |
Conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie
24/06/2008 | Resolution 1614 |
Fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan
18/04/2008 | Resolution 1611 |
L’immigration en provenance d’Afrique subsaharienne
17/04/2008 | Resolution 1610 |
Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme
17/04/2008 | Recommendation 1834 |
Adhésion de l’Union européenne/Communauté européenne à la Convention européenne des Droits de l’Homme